Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mémoires sur l'Ordre de la Toison d'Or

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« Lettres de réunion du duché de Bourgogne à la couronne, sous le règne du roy Jean, après la mort du duc de Bou...

Cote : Page 7

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Festes tenues par Maximilien d'Autriche. » (1478-1491)

Cote : Page 78

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Tables généalogiques »

Cote : Page 123

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Mémoire sur les contestations survenues lors du règlement des limites de 1679, à l'occasion du titre de duc de...

Cote : Page 137

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Réponse de commissaires d'Espagne à l'écrit qui leur a été présenté par les Commissaires du roy à la confiance...

Cote : Page 179

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Copie de l'acte des médiateurs au Congrès de Nimègue, portant que les qualitez prises ou omises par les partie...

Cote : Page 189

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Lettres des commissaires du Roi et de Louvois »

Cote : Page 191

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Mémoire concernant le quartier de Bourgogne inséré en l'écusson ou sceau du roi d'Espagne, fait au sujet de l'...

Cote : Page 206

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Lettres de Louvois et des commissaires du Roi »

Cote : Page 214

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...
« Mandement de Hugues duc de Bourgogne a ses vassaux pour reconnaitre et faire homage à son fils Robert (1272) »

Cote : Page 266

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Mémoires sur l'Ordre de la Toison d'Or

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