Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champis (Ardèche, France ; commune)

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1644-1737

Cote : 64 E-DEPOT GG 1

Période : 1644 - 1737

Fonds : 64 E-DEPOT - Champis - Archives communales déposées
27 ventôse an X - 12 septembre 1812

Cote : 64 E-DEPOT 1D 1

Période : 1801 - 1812

Fonds : 64 E-DEPOT - Champis - Archives communales déposées
1895 - 1899

Cote : 64 E-DEPOT 2D 3

Période : 1895 - 1899

Fonds : 64 E-DEPOT - Champis - Archives communales déposées
1898 - 1904

Cote : 64 E-DEPOT 2D 4

Période : 1898 - 1904

Fonds : 64 E-DEPOT - Champis - Archives communales déposées
Série F - Population – Economie sociale – Statistique

Cote : 64 E-DEPOT 1F 1, 3F 1, 6F 1

Période : 1851 - 1949

Fonds : 64 E-DEPOT - Champis - Archives communales déposées
1G - Impôts directs

Cote : 64 E-DEPOT 1G 1 à 1G 3

Période : 1819 - 1974

Fonds : 64 E-DEPOT - Champis - Archives communales déposées
Livre des mutations de propriétés.

Cote : 64 E-DEPOT 1G 1

Période : 1819 - 1824

Fonds : 64 E-DEPOT - Champis - Archives communales déposées
Registre des déclarations de constructions nouvelles : souches (1892-1957). Registre des contributions sur les voitures, mules et taxes sur ...

Cote : 64 E-DEPOT 1G 2

Période : 1892 - 1974

Fonds : 64 E-DEPOT - Champis - Archives communales déposées
Série H - Affaires militaires

Cote : 64 E-DEPOT 3H 1, 4H 1 à 4H 2

Période : 1870 - 1949

Fonds : 64 E-DEPOT - Champis - Archives communales déposées
3H - Garde nationale et Sapeurs-pompiers

Cote : 64 E-DEPOT 3H 1

Période : 1870 - 1870

Fonds : 64 E-DEPOT - Champis - Archives communales déposées

Champis (Ardèche, France ; commune)

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