Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Association départementale de la Médaille de la famille française (Val-d'Oise, France)

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Comptes financiers.

Cote : 107 J 4

Période : 1987 - 2012

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Registre de comptabilité simplifiée.

Cote : 107 J 5

Période : 1988 - 2013

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Relations avec les associations.

Cote : 107 J 10 à 11

Période : 1987 - 2008

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Assemblées générales : compte-rendus, liste des membres, convocations, pouvoirs, feuilles de présence.

Cote : 107 J 2

Période : 1983 - 2008

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Comptabilité.

Cote : 107 J 4 à 5

Période : 1987 - 2013

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Communication. - Bulletin de liaison des familles : exemplaires imprimés.

Cote : 107 J 6

Période : 2000 - 2007

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Activités.

Cote : 107 J 7 à 9

Période : 1982 - 2007

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Correspondance générale.

Cote : 107 J 9

Période : 1998 - 2007

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Administration et fonctionnement.

Cote : 107 J 1 à 3

Période : 1982 - 2008

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Statuts, création et modification : correspondance, réglementation.

Cote : 107 J 1

Période : 1982 - 2005

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Gestion des membres : bulletins d'adhésion.

Cote : 107 J 3

Période : 1986 - 1995

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Commision départementale de la médaille de la famille française.- Réglementation et nomination : correspondance, circulaires (1982-2001). En...

Cote : 107 J 7

Période : 1982 - 2004

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Enquête auprès des adhérentes : questionnaire.

Cote : 107 J 8

Période : 2003 - 2003

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Union départementale des associations familiales (UDAF 95).- Correspondance (1987-2006). Elections : listes nominatives (1988-2008).

Cote : 107 J 10

Période : 1987 - 2008

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)
Fédération nationale de la médaille de la famille française : correspondance, procès-verbaux des conseils d'administration et des assemblées...

Cote : 107 J 11

Période : 1987 - 2006

Fonds : Association départementale valdoisienne de la médaille de la famille française (1982-2013)

Association départementale de la Médaille de la famille française (Val-d'Oise, France)

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