Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ROUSSET, Barthélemy

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Janvier-juin 1869

Cote : 3E33647

Période : 1869 - 1869

Fonds : Arrondissement Villefranche
Janvier-juin 1872

Cote : 3E33652

Période : 1872 - 1872

Fonds : Arrondissement Villefranche
Juillet-décembre 1872

Cote : 3E33653

Période : 1872 - 1872

Fonds : Arrondissement Villefranche
Table alphabétique des parties

Cote : 3E43196

Période : 1860 - 1888

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
Janvier-juin 1867

Cote : 3E33643

Période : 1867 - 1867

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
Juillet-décembre 1867

Cote : 3E33644

Période : 1867 - 1867

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
Janvier-juin 1868

Cote : 3E33645

Période : 1868 - 1868

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
Juillet-décembre 1871

Cote : 3E33651

Période : 1871 - 1871

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
Janvier-juin 1872

Cote : 3E33652

Période : 1872 - 1872

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
Juillet-décembre 1873

Cote : 3E33655

Période : 1873 - 1873

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

ROUSSET, Barthélemy

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