Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DUMONT (le jeune)

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1678-1680

Cote : 3E32843

Période : 1678 - 1680

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1681-1683

Cote : 3E32844

Période : 1681 - 1683

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1684-1686

Cote : 3E32845

Période : 1684 - 1686

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1687-1689

Cote : 3E32846

Période : 1687 - 1689

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1690-1692

Cote : 3E32847

Période : 1690 - 1692

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1693-1695

Cote : 3E32848

Période : 1693 - 1695

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1696-1698

Cote : 3E32849

Période : 1696 - 1698

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon
1699-1702

Cote : 3E32850

Période : 1699 - 1702

Fonds : 3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

DUMONT (le jeune)

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