Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1

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Création de lotissements.

Cote : 1359W 4

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1359W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1 - Création de lotissements
Création de lotissements.

Cote : 1359W 13

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1359W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1 - Création de lotissements
Pugny-Chatenod : 93 001, "Les Plantées" ; La Table : 93 002, "Les Favières" ; Saint-Genix-sur-Guiers : 93 003, "Zone d'Actvité du Jasmin".

Cote : 1486W 1

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1486W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Urbanisme Opérationnel. Dossier...
Création de lotissements.

Cote : 1359W 1

Période : 1988 - 1988

Fonds : 1359W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1 - Création de lotissements
Lotissement, création et suivi des travaux.

Cote : 1197W 8

Période : 1926 - 1986

Fonds : 1197W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Création de lotissements
Lotissement, création et suivi des travaux.

Cote : 1197W 10

Période : 1926 - 1986

Fonds : 1197W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Création de lotissements
Lotissement, création et suivi des travaux.

Cote : 1197W 35

Période : 1926 - 1986

Fonds : 1197W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Création de lotissements
Saint-Baldoph : 93 019, "SCI Le Pastoret" ; Aillon-le-Jeune : 93 020, "La Mense Sud" ; Albens : 93 021, "Les Tilleuls".

Cote : 1486W 13

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1486W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Urbanisme Opérationnel. Dossier...
1469W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Dossiers de lotissements

Cote : 1469W 1-17

Période : 1992 - 1992
Lotissement, création et suivi des travaux.

Cote : 1197W 12

Période : 1926 - 1986

Fonds : 1197W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Création de lotissements

Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 1

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