Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre administratif de la gendarmerie nationale (service des archives)

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procès-verbaux.

Cote : 1034W 28

Période : 1966 - 1966

Fonds : 1034W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux.

Cote : 1034W 29

Période : 1956 - 1966

Fonds : 1034W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Procès-verbaux.

Cote : 1034W 30

Période : 1958 - 1958

Fonds : 1034W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Procès-verbaux.

Cote : 1034W 31

Période : 1958 - 1958

Fonds : 1034W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Procès-verbaux.

Cote : 1034W 32

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1034W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Procès-verbaux.

Cote : 1034W 33

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1034W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Procès-verbaux.

Cote : 1034W 34

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1034W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Procès-verbaux.

Cote : 1034W 35

Période : 1960 - 1960

Fonds : 1034W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Procès-verbaux.

Cote : 1034W 36

Période : 1961 - 1961

Fonds : 1034W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Procès-verbaux.

Cote : 1034W 37

Période : 1961 - 1961

Fonds : 1034W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale

Centre administratif de la gendarmerie nationale (service des archives)

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