Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Associations syndicales de Reconstruction et associations syndicales de Remembrement

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Dossiers individuels de l'Association syndicale de reconstruction de la Tarentaise. - Commune : Albertville Allues (les) Bellecombe. Dossier...

Cote : 1011W 2

Période : 1947 - 1968

Fonds : 1011W - Reconstruction - Associations syndicales de Reconstruction
Dossiers individuels de l'Association syndicale de reconstruction de la Tarentaise. - Commune : Bourg-Saint-Maurice. Dossier : HOTEL de Vill...

Cote : 1011W 7

Période : 1947 - 1968

Fonds : 1011W - Reconstruction - Associations syndicales de Reconstruction
Dossiers individuels de l'Association syndicale de reconstruction de la Tarentaise. - Commune : Feissons-sur-Isère. Dossier : BAUDOIN Lauren...

Cote : 1011W 12

Période : 1947 - 1968

Fonds : 1011W - Reconstruction - Associations syndicales de Reconstruction
Dossiers individuels de l'Association syndicale de reconstruction de la Tarentaise. - Commune : Feissons-sur-Isère. Dossier : FONTAINE-DAUBO...

Cote : 1011W 14

Période : 1947 - 1968

Fonds : 1011W - Reconstruction - Associations syndicales de Reconstruction
Dossiers individuels de l'Association syndicale de reconstruction de la Tarentaise. - Commune : Feissons-sur-Isère. Dossier : MONIN François...

Cote : 1011W 15

Période : 1947 - 1968

Fonds : 1011W - Reconstruction - Associations syndicales de Reconstruction
Dossiers individuels de l'Association syndicale de reconstruction de la Tarentaise. - Commune : Feissons-sur-Isère. Dossier : ROGER Félix, F...

Cote : 1011W 17

Période : 1947 - 1968

Fonds : 1011W - Reconstruction - Associations syndicales de Reconstruction
Dossiers individuels de l'Association syndicale de reconstruction de la Tarentaise. - Commune : Feissons-sur-Isère. Dossier : RUFFIER-POUPEL...

Cote : 1011W 20

Période : 1947 - 1968

Fonds : 1011W - Reconstruction - Associations syndicales de Reconstruction
Dossiers individuels de l'Association syndicale de reconstruction de la Tarentaise. - Commune : Feissons-sur-Isère. Dossier : VIAL Alfred (V...

Cote : 1011W 22

Période : 1947 - 1968

Fonds : 1011W - Reconstruction - Associations syndicales de Reconstruction
Dossiers individuels de l'Association syndicale de reconstruction de la Tarentaise. - Commune : Mercury-Gemilly. Dossier : MARTINET Jean Jos...

Cote : 1011W 23

Période : 1947 - 1968

Fonds : 1011W - Reconstruction - Associations syndicales de Reconstruction
Dossiers individuels de l'Association syndicale de reconstruction de la Tarentaise. - Commune : Montgirod. Dossier : BAL André BAL Antoine (...

Cote : 1011W 24

Période : 1947 - 1968

Fonds : 1011W - Reconstruction - Associations syndicales de Reconstruction

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