Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Délégation départementale aux droits des femmes

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Documentation sur les organismes de formation en Savoie.

Cote : 1198W 5

Période : 1985 - 1991

Fonds : 1198W - Cabinet du Préfet - Délégation Départementale aux droits de la Femme
Circulaires et législation concernant les droits spécifiques de la femme.

Cote : 1198W 9

Période : 1985 - 1989

Fonds : 1198W - Cabinet du Préfet - Délégation Départementale aux droits de la Femme
RMI : action ponctuelle pour les JO de 1992.

Cote : 1198W 13

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1198W - Cabinet du Préfet - Délégation Départementale aux droits de la Femme
1198W 15

Cote : 1198W 15

Période : 1983 - 1992

Fonds : 1198W - Cabinet du Préfet - Délégation Départementale aux droits de la Femme
Presse.

Cote : 1198W 6

Période : 1983 - 1988

Fonds : 1198W - Cabinet du Préfet - Délégation Départementale aux droits de la Femme
Etudes diverses concernant le département de la Savoie.

Cote : 1198W 7

Période : 1984 - 1991

Fonds : 1198W - Cabinet du Préfet - Délégation Départementale aux droits de la Femme
Associations et organismes publics : rapports.

Cote : 1198W 11

Période : 1985 - 1990

Fonds : 1198W - Cabinet du Préfet - Délégation Départementale aux droits de la Femme
Revues diverses.

Cote : 1198W 12

Période : 1983 - 1987

Fonds : 1198W - Cabinet du Préfet - Délégation Départementale aux droits de la Femme
Documentation ponctuelle générale.

Cote : 1198W 1

Période : 1988 - 1992

Fonds : 1198W - Cabinet du Préfet - Délégation Départementale aux droits de la Femme
Documentation concernant les femmes victimes de violence.

Cote : 1198W 2

Période : 1985 - 1988

Fonds : 1198W - Cabinet du Préfet - Délégation Départementale aux droits de la Femme

Délégation départementale aux droits des femmes

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