Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau de la programmation et des finances de l'Etat

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FIDAR et FIAM : programme et aménagement.

Cote : 1176W 1

Période : 1976 - 1988

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Logements des familles étrangères.

Cote : 1176W 6

Période : 1982 - 1990

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Conseil régional : budget, finance et tourisme social.

Cote : 1176W 10

Période : 1983 - 1992

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Conseil régional : budget, finance et tourisme social.

Cote : 1176W 11

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Affaires culturelles.

Cote : 1176W 14

Période : 1977 - 1988

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
TRansports collectifs urbains et non urbains.

Cote : 1176W 15

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Affaires culturelles.

Cote : 1176W 19

Période : 1983 - 1985

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Réseau routier, ports et voies navigables.

Cote : 1176W 22

Période : 1971 - 1988

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Jeunesse et sport.

Cote : 1176W 23

Période : 1979 - 1988

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Contrat de plan Etat-Région et contrats de pays.

Cote : 1176W 25

Période : 1984 - 1988

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Contrat de plan Etat-Région et contrats de pays.

Cote : 1176W 26

Période : 1984 - 1988

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Ateliers ruraux, groupement des höteliers et année européenne de l'environnement.

Cote : 1176W 28

Période : 1986 - 1986

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Constructions scolaires.

Cote : 1176W 31

Période : 1981 - 1984

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Plan d'aménagement rural et électrification.

Cote : 1176W 34

Période : 1969 - 1969

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Plan d'aménagement rural et électrification.

Cote : 1176W 38

Période : 1969 - 1969

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat
Plans quinquénaux : instructions, programmation et exécution.

Cote : 964W 1

Période : 1957 - 1969

Fonds : 964W - Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux : programmes départementaux
Bâtiments scolaires : programmes des constructions.

Cote : 964W 2

Période : 1965 - 1970

Fonds : 964W - Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux : programmes départementaux
Forêts, équipements touristiques : investissements et programmes (1964-1968) ; restauration des terrains en montagne : programmes (1964-1968...

Cote : 964W 14

Période : 1964 - 1968

Fonds : 964W - Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux : programmes départementaux
Aménagement du territoire, équipements urbains et ruraux : assainissement, adduction d'eau, travaux de viabilité et réparation de bâtiments ...

Cote : 964W 18

Période : 1957 - 1972

Fonds : 964W - Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux : programmes départementaux
Zone industrielle Arc-Isère, création : études et procès-verbaux de réunion.

Cote : 964W 20

Période : 1967 - 1969

Fonds : 964W - Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux : programmes départementaux
Aménagement du territoire, équipements urbains et ruraux : assainissement, adduction d'eau, travaux de viabilité et réparation de bâtiments ...

Cote : 964W 27

Période : 1957 - 1972

Fonds : 964W - Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux : programmes départementaux
Enseignement primaire - programmes des constructions (1965-1966) ; carte scolaire : programmes (1965-1970).

Cote : 964W 33

Période : 1965 - 1970

Fonds : 964W - Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux : programmes départementaux
Enseignement primaire, bâtiments scolaires : programmes des constructions.

Cote : 964W 34

Période : 1967 - 1969

Fonds : 964W - Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux : programmes départementaux
Aménagement du territoire, équipements urbains et ruraux : assainissement, adduction d'eau, travaux de viabilité et réparation de bâtiments ...

Cote : 964W 41

Période : 1957 - 1972

Fonds : 964W - Programmation des équipements - adductions d'eau, assainissement, voirie - plans quinquennaux : programmes départementaux
FIDAR et FIAM : programme et aménagement.

Cote : 1176W 3

Période : 1976 - 1988

Fonds : 1176W - Direction de l'Administration - Bureau de la programmation et des finances de l'Etat

Bureau de la programmation et des finances de l'Etat

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