Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cellule Départementale d'Exploitation et de Sécurité

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Points noirs routiers.

Cote : 1464W 2

Période : 1984 - 1989

Fonds : 1464W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Cellule départementale d'Exploitation et de Sécurité - Données sur l'acciden...
Bilan des accidents - Articles de journaux consacrés aux acicdents mortels.

Cote : 1464W 4

Période : 1974 - 1980

Fonds : 1464W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Cellule départementale d'Exploitation et de Sécurité - Données sur l'acciden...
Etudes de sécurité portant sur la Nationale 201.

Cote : 1464W 14

Période : 1986 - 1986

Fonds : 1464W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Cellule départementale d'Exploitation et de Sécurité - Données sur l'acciden...
Plan Départemental d'Action et de Sécurité Routière.

Cote : 1464W 17

Période : 1990 - 1990

Fonds : 1464W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Cellule départementale d'Exploitation et de Sécurité - Données sur l'acciden...
Sécurité Routière en milieu urbain.

Cote : 1464W 18

Période : 1989 - 1989

Fonds : 1464W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Cellule départementale d'Exploitation et de Sécurité - Données sur l'acciden...
Plan Départemental d'Action et de Sécurité Routière.

Cote : 1464W 1

Période : 1990 - 1990

Fonds : 1464W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Cellule départementale d'Exploitation et de Sécurité - Données sur l'acciden...
Arrangements de sécurité Nationale 6 - Arrangements de sécurité Départementale 925.

Cote : 1464W 5

Période : 1974 - 1980

Fonds : 1464W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Cellule départementale d'Exploitation et de Sécurité - Données sur l'acciden...
Plan Départemental d'Action et de Sécurité Routière.

Cote : 1464W 7

Période : 1991 - 1992

Fonds : 1464W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Cellule départementale d'Exploitation et de Sécurité - Données sur l'acciden...
Banque de données Routières.

Cote : 1464W 11

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1464W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Cellule départementale d'Exploitation et de Sécurité - Données sur l'acciden...
Banque de données Routières.

Cote : 1464W 12

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1464W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Cellule départementale d'Exploitation et de Sécurité - Données sur l'acciden...

Cellule Départementale d'Exploitation et de Sécurité

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