Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service technique des collèges et des subventions

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C.E.S. de Bourg-Saint-Maurice : dossier de marché.

Cote : 1226W 11

Période : 1973 - 1976

Fonds : 1226W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Service Techniques des collèges et des Subventions
C.E.S. de Bourg-Saint-Maurice : internat (première et deuxième tranches), externat (marchés).

Cote : 1226W 12

Période : 1972 - 1977

Fonds : 1226W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Service Techniques des collèges et des Subventions
Collèges de Cognin, Saint-Michel-de-Maurienne, Montmélian, Saint-Genix-sur-Guiers, Yenne, Ugine, Bourg-Saint-Maurice, Frontenex, La Rochette...

Cote : 1226W 22

Période : 1976 - 1983

Fonds : 1226W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Service Techniques des collèges et des Subventions
Dossiers de terrain : collèges d'Aiguebelle, Bourg-Saint-Maurice, Saint-Genix-sur-Guiers, lycée polyvalent de Chambéry-le-Haut.

Cote : 1226W 26

Période : 1969 - 1978

Fonds : 1226W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Service Techniques des collèges et des Subventions
C.E.S. d'Albens : dossier d'ouverture et marché.

Cote : 1226W 4

Période : 1977 - 1980

Fonds : 1226W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Service Techniques des collèges et des Subventions
Dossiers de terrain : collèges d'Albens, Garibaldi à Aix-les-Bains, Ugine, les Echelles, Frontenex.

Cote : 1226W 25

Période : 1968 - 1979

Fonds : 1226W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Service Techniques des collèges et des Subventions
C.E.S. Garibaldi à Aix-les-Bains ; C.E.S. Grande Maille ; C.E.G. du Châtelard : extension ; C.E.G. de Saint-Genix-sur-Guiers : construction ...

Cote : 1226W 6

Période : 1962 - 1978

Fonds : 1226W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Service Techniques des collèges et des Subventions
C.E.G. de Montmélian : bâtiment et travaux d'adaptation.

Cote : 1226W 1

Période : 1966 - 1967

Fonds : 1226W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Service Techniques des collèges et des Subventions
C.E.S. de Montmélian : D.G.D.

Cote : 1226W 2

Période : 1978 - 1980

Fonds : 1226W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Service Techniques des collèges et des Subventions
C.E.S. de la Motte-Servolex : marché et facturier.

Cote : 1226W 3

Période : 1977 - 1982

Fonds : 1226W - Direction Générale de l'Environnement et de l'Aménagement - Service Techniques des collèges et des Subventions

Service technique des collèges et des subventions

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