Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commission d'armistice italienne

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Force armée au service de l'autorité d'occupation : états, listes des différents mouvements de troupes et correspondance (1940-1943) ; perso...

Cote : 1402W 2

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1402W - Commission d'armistice italienne - Seconde guerre mondiale
Ordre public : manifestations civiles, religieuses et divers (1940-1943) ; commissariat civil, administration des territoires occupés : corr...

Cote : 1402W 3

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1402W - Commission d'armistice italienne - Seconde guerre mondiale
Forêt communale, réquisitions de bois pour les italiens et demandes françaises : contentieux et correspondance diverse de l'intendance de la...

Cote : 1402W 14

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1402W - Commission d'armistice italienne - Seconde guerre mondiale
Autorisation de circuler notamment pour raisons professionnelles : demandes individuelles.

Cote : 1402W 15

Période : 1940 - 1940

Fonds : 1402W - Commission d'armistice italienne - Seconde guerre mondiale
Opera nationale dopolavoro : instructions, états, listes du matériel de loisirs, registre du courrier, de la caisse et divers.

Cote : 1402W 22

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1402W - Commission d'armistice italienne - Seconde guerre mondiale
Vols et délits variés, procès-verbaux, déclarations individuelles et correspondance ; administration des territoires occupés : rapports mens...

Cote : 1402W 5

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1402W - Commission d'armistice italienne - Seconde guerre mondiale
Moyens de transport : achat et réparations des automobiles des différents services (1940-1943) ; transport ferroviaire, ligne Modane Bourg-S...

Cote : 1402W 6

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1402W - Commission d'armistice italienne - Seconde guerre mondiale
Commerce alimentaire et viticole, ravitaillement de la population civile : réglementation, prix, listes, états et correspondance (1940-1943)...

Cote : 1402W 11

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1402W - Commission d'armistice italienne - Seconde guerre mondiale
Bétail d'alpage : instructions, recensement, déclarations de production de beurre, de lait et de fromage, liste des producteurs et correspon...

Cote : 1402W 12

Période : 1941 - 1943

Fonds : 1402W - Commission d'armistice italienne - Seconde guerre mondiale
Laissez-passer et sauf-conduits : demandes françaises ou italiennes et correspondance diverse.

Cote : 1402W 17

Période : 1940 - 1943

Fonds : 1402W - Commission d'armistice italienne - Seconde guerre mondiale

Commission d'armistice italienne

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