Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Subdivision d'Albertville

Affiner votre recherche :

13 contenus liés

Notes de service.

Cote : 1009W 8

Période : 1956 - 1959

Fonds : 1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville
Notes de service.

Cote : 1009W 9

Période : 1960 - 1962

Fonds : 1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville
1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville

Cote : 1009W 1-12

Période : 1883 - 1969
Instructions pour le fonctionnement du service.

Cote : 1009W 5

Période : 1949 - 1960

Fonds : 1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville
Notes de service.

Cote : 1009W 10

Période : 1963 - 1965

Fonds : 1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville
Enregistrement du courrier.

Cote : 1009W 11

Période : 1966 - 1969

Fonds : 1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville
Enregistrement du courrier.

Cote : 1009W 12

Période : 1969 - 1969

Fonds : 1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville
Concessions de menus produits.

Cote : 1009W 1

Période : 1951 - 1964

Fonds : 1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville
Produits forestiers, rapports sur le marché du bois.

Cote : 1009W 2

Période : 1958 - 1958

Fonds : 1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville
Produits forestiers, passages de bois par couloirs et par cables.

Cote : 1009W 3

Période : 1941 - 1952

Fonds : 1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville
Baux de pêche.

Cote : 1009W 4

Période : 1937 - 1949

Fonds : 1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville
Instructions pour le fonctionnement du service.

Cote : 1009W 6

Période : 1961 - 1966

Fonds : 1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville
Notes de service.

Cote : 1009W 7

Période : 1949 - 1955

Fonds : 1009W - Agriculture - Office National des Forêts - Subdivision d'Albertville

Subdivision d'Albertville

13 contenus liés

Liens