Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction régionale de Rhône-Alpes de l'INSEE

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Recensements agricoles de 1942-1944 : fichier provisoire des exploitations agricoles.

Cote : 997W 77

Période : 1942 - 1944

Fonds : 997W - Economie - INSEE - Recensements
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 115

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Recensement agricole de 1946 : feuilles d'exploitation agricole ou forestière.

Cote : 991W 32

Période : 1946 - 1946

Fonds : 991W - Economie - INSEE - Recensement
Recensement agricole de 1943-1944 : fichier des exploitations agricoles.

Cote : 990W 31

Période : 1943 - 1944

Fonds : 990W - Economie - INSEE - Recensement
Liste nominative du recensement de la population, 1975. - Saint-Genix-sur-Guiers.

Cote : 1077W 175

Période : 1975 - 1975

Fonds : 1077W - Economie - INSEE - Direction régionale de Rhône-Alpes de l'Economie - INSEE
Saint-Genix-sur-Guiers. 1946-1968 (954W 604-606)

Cote : 954W 604-606

Période : 1946 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1946.

Cote : 954W 604

Période : 1946 - 1946

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1954.

Cote : 954W 605

Période : 1954 - 1954

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
Liste nominative du recensement de la population, 1968.

Cote : 954W 606

Période : 1968 - 1968

Fonds : 954W - Economie - INSEE - Recensement de la population : listes nominatives
993W 1 à 993W 100

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement

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