Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service de l'aide sociale départementale.

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Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 2

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 8

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 9

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 11

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 14

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 16

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 18

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 19

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 23

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 28

Période : 1992 - 1992

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 39

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 40

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 48

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 55

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 56

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 57

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 62

Période : 1993 - 1993

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Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 66

Période : 1993 - 1993

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Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 67

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 68

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 70

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 71

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 75

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers d'aide sociale.

Cote : 1311W 77

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1311W - DVS - Service de l'Aide Sociale - Dossiers d'aide sociale
Dossiers alphabétiques.

Cote : 1229W 3

Période : 1989 - 1989

Fonds : 1229W - DVS - Aide sociale départementale

Service de l'aide sociale départementale.

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