Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Subdivision de l'Equipement des Echelles

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1561W 5

Cote : 1561W 5

Période : 1980 - 1996

Fonds : 1561W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement des Echelles - Permis de construire
1561W 7

Cote : 1561W 7

Période : 1980 - 1996

Fonds : 1561W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement des Echelles - Permis de construire
1561W 13

Cote : 1561W 13

Période : 1980 - 1996

Fonds : 1561W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement des Echelles - Permis de construire
1561W 17

Cote : 1561W 17

Période : 1980 - 1996

Fonds : 1561W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement des Echelles - Permis de construire
1561W 21

Cote : 1561W 21

Période : 1980 - 1996

Fonds : 1561W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement des Echelles - Permis de construire
1561W 24

Cote : 1561W 24

Période : 1980 - 1996

Fonds : 1561W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement des Echelles - Permis de construire
1561W 25

Cote : 1561W 25

Période : 1980 - 1996

Fonds : 1561W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement des Echelles - Permis de construire
1561W 27

Cote : 1561W 27

Période : 1980 - 1996

Fonds : 1561W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement des Echelles - Permis de construire
Permis de construire de la subdivision des Echelles.

Cote : 1378W 1

Période : 1984 - 1988

Fonds : 1378W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement des Echelles - Permis de construire et Certifica...
Permis de construire de la subdivision des Echelles.

Cote : 1378W 2

Période : 1984 - 1988

Fonds : 1378W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement des Echelles - Permis de construire et Certifica...

Subdivision de l'Equipement des Echelles

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