Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Bureau de l'enregistrement (Albi)

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Compte ouvert avec les acquéreurs (ordre chronologique des adjudications), nos 1-399

Cote : Q 258

Période : 1793 - 1795

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Recette du prix des immeubles vendus

Cote : Q 262

Période : 1794 - 1797

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Bureau d'Albi

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
Découvertes de droits de contrôle, insinuation, centième denier et autres sur les biens nationaux de première origine

Cote : Q 614

Fonds : Biens nationaux et domaine (1789-1991) Q 1-712
19 août 1828-26 mars 1829

Cote : 3 Q 359

Période : 1828 - 1829

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Albi (1697-1992) 2 C, 3 Q, 1913 W, 2028 W
9 janvier-19 août 1838

Cote : 3 Q 374

Période : 1838 - 1838

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Albi (1697-1992) 2 C, 3 Q, 1913 W, 2028 W
12 mai-6 octobre 1842

Cote : 3 Q 383

Période : 1842 - 1842

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Albi (1697-1992) 2 C, 3 Q, 1913 W, 2028 W
13 septembre 1844-12 janvier 1845

Cote : 3 Q 389

Période : 1844 - 1845

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Albi (1697-1992) 2 C, 3 Q, 1913 W, 2028 W
13 mai-26 septembre 1845

Cote : 3 Q 391

Période : 1845 - 1845

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Albi (1697-1992) 2 C, 3 Q, 1913 W, 2028 W
23 mai-16 octobre 1846

Cote : 3 Q 394

Période : 1846 - 1846

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Albi (1697-1992) 2 C, 3 Q, 1913 W, 2028 W

France. Bureau de l'enregistrement (Albi)

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