Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Bureau de l'enregistrement (Monestiés, Tarn)

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1825

Cote : 3 Q 11751

Période : 1825 - 1825

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Monestiés (1697-1925) 2 C 1666-1752, 3 Q 11422-11826
1846-1858

Cote : 3 Q 11759

Période : 1846 - 1858

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Monestiés (1697-1925) 2 C 1666-1752, 3 Q 11422-11826
Tables des copartageants

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Monestiés (1697-1925) 2 C 1666-1752, 3 Q 11422-11826
1835-1842

Cote : 3 Q 11762

Période : 1835 - 1842

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Monestiés (1697-1925) 2 C 1666-1752, 3 Q 11422-11826
1835-1849

Cote : 3 Q 11774

Période : 1835 - 1849

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Monestiés (1697-1925) 2 C 1666-1752, 3 Q 11422-11826
1873-1882

Cote : 3 Q 11778

Période : 1873 - 1882

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Monestiés (1697-1925) 2 C 1666-1752, 3 Q 11422-11826
1905-1925

Cote : 3 Q 11781

Période : 1905 - 1925

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Monestiés (1697-1925) 2 C 1666-1752, 3 Q 11422-11826
Volume 17

Cote : 3 Q 11802

Période : 1866 - 1969

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Monestiés (1697-1925) 2 C 1666-1752, 3 Q 11422-11826
Volume 37

Cote : 3 Q 11822

Période : 1866 - 1969

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Monestiés (1697-1925) 2 C 1666-1752, 3 Q 11422-11826
Registres de formalité

Fonds : Bureau du contrôle des actes puis de l'enregistrement : Monestiés (1697-1925) 2 C 1666-1752, 3 Q 11422-11826

France. Bureau de l'enregistrement (Monestiés, Tarn)

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