Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Demurs, Pierre Georges Victor

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Pierre Georges Victor Demurs (actif vers 1818-1852)

Cote : 8 U 118, 3 E 66/338-369

Fonds : Archives des notaires : Gaillac
1834

Cote : 3 E 66/350

Période : 1834 - 1834

Fonds : Archives des notaires : Gaillac
1850

Cote : 3 E 66/367

Période : 1850 - 1850

Fonds : Archives des notaires : Gaillac
1er janvier-17 février 1852

Cote : 3 E 66/369

Période : 1852 - 1852

Fonds : Archives des notaires : Gaillac
1828

Cote : 3 E 66/344

Période : 1828 - 1828

Fonds : Archives des notaires : Gaillac
1838

Cote : 3 E 66/354

Période : 1838 - 1838

Fonds : Archives des notaires : Gaillac
1846

Cote : 3 E 66/363

Période : 1846 - 1846

Fonds : Archives des notaires : Gaillac
1849

Cote : 3 E 66/366

Période : 1849 - 1849

Fonds : Archives des notaires : Gaillac
Répertoires déposés au greffe du tribunal

Cote : 8 U 118

Fonds : Archives des notaires : Gaillac
Minutes

Cote : 3 E 66/338-369

Fonds : Archives des notaires : Gaillac

Demurs, Pierre Georges Victor

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