Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André (Tarn ; seigneurie)

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Branches principales

Période : 1253 - 1900

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Famille de Saint-Maurice

Période : 1253 - 1900

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Pièces concernant Paul de Passemar

Cote : 41 J 14

Période : 1715 - 1774

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Pièces concernant la famille Raynaud, de La Salvetat

Cote : 41 J 26

Période : 1676 - 1859

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Titres de propriétés

Période : 1253 - 1900

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Diverses transactions

Cote : 41 J 39

Période : 1253 - 1780

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Plan géométrique certifié par le directeur des contributions directes le 4 juillet 1853, des propriétés de Montazet Malvin... Situées dans l...

Cote : 41 J 38

Période : 1853 - 1853

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Aide aux quatre cas

Cote : 41 J 58

Période : 1647 - 1647

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Hommages et dénombrements

Période : 1253 - 1900

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104
Reconnaissances en faveur de noble Galhot de Saint-Maurice, sgr de Castanho, pour des terres, vignes, prés, au lieu de Malagousse, juridicti...

Cote : 41 J 40

Période : 1488 - 1488

Fonds : Famille et seigneurie de Saint-André (1258-19e siècle) 41 J 1-104

Saint-André (Tarn ; seigneurie)

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