Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tarn. Direction départementale des contributions directes et du cadastre

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Folios 597 à 1200.

Cote : 3 P 1631

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leur contenance et de leurs revenus, sections A à B.

Cote : 3 P 1633

Période : 1833 - 1833

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Peyrole

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, articles 1 à 424, table alphabétique en début de volume, 1806. Livres journaliers des mutat...

Cote : 3 P 1638

Période : 1806 - 1822

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés foncières, folios 1 à 608, table alphabétique en fin de volume.

Cote : 3 P 1641

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 98.

Cote : 3 P 1643

Période : 1911 - 1911

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Pont-de-Larn

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés foncières, folios 1 à 756, table alphabétique en fin de volume.

Cote : 3 P 1646

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice cadastrale des propriétés bâties, cases 1 à 325, table alphabétique en début de volume.

Cote : 3 P 1647

Période : 1882 - 1882

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 909 à 1057.

Cote : 3 P 1651

Période : 1914 - 1914

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799

Tarn. Direction départementale des contributions directes et du cadastre

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