Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tarn. Direction départementale des contributions directes et du cadastre

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Cordes

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances, sections A à C, 1813. Matrice minute, articles 1 à 62...

Cote : 3 P 642

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice de rôle pour la contribution foncière.

Cote : 3 P 643-644

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice de rôle pour la contribution des propriétés bâties, articles 1 à 690.

Cote : 3 P 645

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 481 à 1076.

Cote : 3 P 647

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 1 à 488.

Cote : 3 P 652

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 989 à 1157.

Cote : 3 P 654

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Canton de Cordes (1er volume)

Cote : 3 P 2436

Période : 1810 - 1810

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières, commune de Saint-Sernin-lès-Mailhoc, tableau indicatif...

Cote : 3 P 423

Période : 1809 - 1810

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés foncières, table alphabétique au début du premier volume.

Cote : 3 P 425-427

Période : 1822 - 1822

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 1 à 580.

Cote : 3 P 425

Période : 1822 - 1822

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice cadastrale des propriétés bâties, non foliotée, table alphabétique après les augmentations et diminutions du revenu.

Cote : 3 P 428

Période : 1882 - 1882

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrices des propriétés bâties, cases 1 à 350.

Cote : 3 P 429

Période : 1911 - 1911

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés non bâties, table alphabétique au début du premier volume.

Cote : 3 P 430-431

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Folios 1 à 492.

Cote : 3 P 430

Période : 1913 - 1913

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section A dite de Cagnac, feuille 3

Cote : 3 P 3325

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section A dite de la Gorsse, feuille 5

Cote : 3 P 3327

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section A dite de Saint-Sernin, feuille 7

Cote : 3 P 3329

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section A dite de Riols, feuille 1

Cote : 3 P 3330

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section D dite du Masgrand, feuille unique

Cote : 3 P 3333

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section E dite du Gazet, feuille unique

Cote : 3 P 3334

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section F dite de Pradagouche, feuille 1

Cote : 3 P 3335

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Section F, feuille 3

Cote : 3 P 3337

Période : 1809 - 1809

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Tableau indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances, sections A à B. Matrice minute, articles 1 à 188.

Cote : 3 P 316

Période : 1811 - 1811

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799
Matrice des propriétés foncières, table alphabétique en début du premier volume.

Cote : 3 P 318-319

Période : 1822 - 1822

Fonds : Cadastre (1802-1998) 3 P 1-2799

Tarn. Direction départementale des contributions directes et du cadastre

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