Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tarn. Direction départementale de l'équipement. Service de coordination et d'aménagement sud

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Affaires générales et diverses.

Cote : 7 S 1970

Période : 1886 - 1940

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Comptes rendus annuels.

Cote : 7 S 1971

Période : 1884 - 1919

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Agriculture

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Statistiques.

Cote : 7 S 1974

Période : 1862 - 1888

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Exécution de travaux de drainage.

Cote : 7 S 1979

Période : 1860 - 1870

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Contraventions.

Cote : 7 S 1982

Période : 1860 - 1910

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Plans parcellaires de la Durenque et de la Durencuse.

Cote : 7 S 1985

Période : 1840 - 1900

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Syndicat de la Nogarède

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Canal de la Nogarède.

Cote : 7 S 1986

Période : 1824 - 1878

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Syndicat de la plaine de Bapsoul

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790

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