Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Administration communale et finances locales. 3ème bureau

Affiner votre recherche :

68 contenus liés

Labruguière

Cote : 1224 W 7

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Lavaur

Cote : 1224 W 12

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Vielmur, Brassac

Cote : 1224 W 21

Période : 1981 - 1982

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Saint-Amans-Soult

Cote : 1224 W 39

Période : 1982 - 1982

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Effectif du personnel communal

Cote : 1220 W 1

Période : 1965 - 1971

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Vabre (1956-1962). Valdurenque (1957-1962). Vénès (1956-1962). Verdalle (1957-1962). Vielmur (1955-1962). Villeneuve-lès-Lavaur ...

Cote : 1220 W 18

Période : 1956 - 1969

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Barre (1965-1969). Belcastel (1965-1969). Belleserre (1965-1969). Berlats (1965-1969). Bertre (1965-1969). Le Bez (1965-1969). B...

Cote : 1220 W 12

Période : 1965 - 1970

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Cabanès (1963-1969). Cahuzac (1963-1969). Cambon-lès-Lavaur (1963-1969). Cambounès (1963-1969). Cambounet-sur-le-Sor (1964-1969)...

Cote : 1220 W 9

Période : 1962 - 1969

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
1960-1970

Cote : 1220 W 20

Période : 1960 - 1970

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Castres, Cuq-Toulza

Cote : 1224 W 2

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Cuq-Toulza

Cote : 1224 W 3

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Montcabrier, Pratviel, Saint-Agnan, Saint-Jean-de-Rives, Teulat, Veilhes, Villeneuve-les-Lavaur, Viviers-lès-Lavaur.

Cote : 1224 W 13

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Brassac et Castres

Cote : 1224 W 22

Période : 1982 - 1982

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Lautre, Lavaur

Cote : 1224 W 32

Période : 1982 - 1982

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Lavaur

Cote : 1224 W 33

Période : 1982 - 1982

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Mazamet

Cote : 1224 W 35

Période : 1982 - 1982

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Puylaurens, Roquecourbe

Cote : 1224 W 37

Période : 1982 - 1982

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Montroc, Moulayrès, Moulin-Mage, Montgey, Mouzens, Murat-sur-Vèbre, Montredon-Labessonnié (1955-1962)

Cote : 1220 W 3

Période : 1955 - 1964

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Magrin (1963-1969). Le Margnès (1963-1969). Marzens (1959-1965). Le Masnau-Massuguiès (1963-1969). Massac-Séran (1963-1969). Mas...

Cote : 1220 W 8

Période : 1959 - 1969

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Communes de Maurens-Scopont (1960-1962). Missècle (1956-1962). Montdragon (1956-1961). Montcabrier (1960-1962). Montfa (1956-1962). Montpini...

Cote : 1220 W 14

Période : 1956 - 1962

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Dourgne

Cote : 1224 W 4

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Lautrec

Cote : 1224 W 10

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Puycalvel, Saint-Genest-de-Contest, Saint-Julien-du-Puy, Lavaur.

Cote : 1224 W 11

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Castres

Cote : 1224 W 23

Période : 1982 - 1982

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)
Cuq-Toulza

Cote : 1224 W 24

Période : 1982 - 1982

Fonds : Sous-préfecture de Castres (1941-1995) Série W (689 articles)

Administration communale et finances locales. 3ème bureau

68 contenus liés

Liens