Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valenciennes (Nord). Conseil particulier

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Résolution du Conseil particulier de maintenir par tous les moyens les prérogatives de la ville, indépendante du Hainaut, et d'envoyer à Par...

Cote : VAL AA 18

Période : 1787 - 1787

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Discours de M. Pujol de Mortry, prévôt de la Ville, devant le Conseil particulier relatif à l'exclusion des membres du Conseil qui ont fait ...

Cote : VAL AA 356

Période : 1787 - 1787

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
"Cahier des plaintes, doléances et remontrances du Magistrat et du Conseil particulier de la ville de Valenciennes."

Cote : VAL AA 390

Période : 1789 - 1789

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
"Mémoire justificatif pour les ci-devant Magistrat et Conseil provisoires forcés de Valenciennes détenus depuis le 16 fructidor dans la mais...

Cote : VAL 1 Z 12

Période : 1794 - 1794

Fonds : 1 Z - Pièces isolées et petits fonds toutes périodes confondues
Requête du sieur Bouchelet, adressée au Conseil particulier de la Ville afin de lui demander son agrément pour postuler, suite au décès du s...

Cote : VAL AA 225

Période : 1780 - 1780

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Recommandation de Caroline Podevin, fiancée à Jacques Hamelle, adressée au Magistrat par la directrice et les maîtresses de l'Hôtel-Dieu, su...

Cote : VAL AA 292

Période : 1781 - 1781

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Demande de Thérèse Lalier, fiancée à Antoine Damien, adressée au Magistrat afin de faire partie des huit jeunes filles que le Conseil partic...

Cote : VAL AA 294

Période : 1781 - 1781

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Extrait des registres des délibérations du Conseil particulier nommant Messieurs Pujol de Mortry et Prouveur de Pont comme députés à l'assem...

Cote : VAL AA 346

Période : 1788 - 1788

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Correspondance et résolutions du Conseil particulier relatives au séjour de la princesse de Condé à Valenciennes et à l'exonération de la ma...

Cote : VAL AA 283

Période : 1653 - 1654

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Extrait du registre des délibérations du Conseil particulier décidant de marier et habiller huit filles à l'occasion de la naissance du Daup...

Cote : VAL AA 295

Période : 1781 - 1781

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune

Valenciennes (Nord). Conseil particulier

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