Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Isabelle-Claire-Eugénie (infante d'Espagne ; 1566-1633)

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Privilège accordé par Albert Ier de Bavière, comte de Hainaut, aux habitants de Valenciennes, les exemptant des droits de vinage, pontenage ...

Cote : VAL AA 54

Période : 1396 - 1699

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Lettres patentes des archiducs Albert et Isabelle renouvelant, pour cinq ans, la levée des impôts accordée par les lettres patentes de Phili...

Cote : VAL AA 57

Période : 1602 - 1602

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Recueils de pièces relatives à l'histoire de Valenciennes.

Cote : VAL AA 133

Période : 1260 - 1794

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Lettre de l'infante Isabelle, gourvernante des Pays-Bas, adressée au Magistrat pour demander l'envoi de députés à Bruxelles afin de recevoir...

Cote : VAL AA 171

Période : 1622 - 1622

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Lettre d'Albert d'Autriche, gouverneur des Pays-Bas, adressée au Magistrat pour lui demander d'envoyer des députés aux États généraux qui se...

Cote : VAL AA 311

Période : 1598 - 1598

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Sentence des archiducs Albert et Isabelle confirmant que tous les bourgeois de Valenciennes sont traitables uniquement devant le Magistrat.

Cote : VAL AA 26

Période : 1621 - 1621

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Lettres patentes des archiducs Albert et Isabelle accordant à la Ville de lever un nouvel impôt afin de payer les 10 000 florins d'aide extr...

Cote : VAL AA 59

Période : 1620 - 1620

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Lettre des archiducs Albert et Isabelle adressée au Magistrat pour lui demander un avis sur une requête présentée au Conseil privé par Henry...

Cote : VAL AA 155

Période : 1611 - 1611

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Coutume de Valenciennes et privilèges du Magistrat : extraits de la coutume et de traités de paix.

Cote : VAL AA 1

Période : 1415 - 1609

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune
Règlement général des archiducs Albert et Isabelle relatif à l'administration et aux finances de la ville de Valenciennes.

Cote : VAL AA 7

Période : 1615 - 1615

Fonds : Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune

Isabelle-Claire-Eugénie (infante d'Espagne ; 1566-1633)

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