Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Valenciennes (Nord). Jurés de cattel

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Bail de quatre bonniers de pré en plusieurs pièces situées à Saint-Saulve, au profit de Jeanne-Thérèse et Marie-Rose Maillart, Catherine Del...

Cote : VAL 8 JJ (B 309)

Période : 1788 - 1788

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu
Bail de deux mencaudées et 71 verges de pré situées hors la porte du Quesnoy à Valenciennes, au profit de Marie-Joseph Payen, norretière.

Cote : VAL 8 JJ (B 327)

Période : 1768 - 1768

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu
Donation des années d'arrérages d'une rente de 120 livres dues par la Ville, par Anne Bétrema au profit de l'Hôtel-Dieu.

Cote : VAL 8 JJ (B 342)

Période : 1693 - 1693

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu
Testament de soeur Elisabeth Rivart, religieuse de l'Hôtel-Dieu, par lequel elle lègue à celui-ci la moitié de tous ces biens, l'autre moiti...

Cote : VAL 8 JJ (B 344)

Période : 1701 - 1721

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu
Testament de Cécile Quanche par lequel elle légue à l'Hôtel-Dieu ses biens situés à Villers-Pol, Douchy, Bermerain, Jenlain et Preux-au-Sart...

Cote : VAL 8 JJ (B 116)

Période : 1711 - 1711

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu
Bail d'une cense située à Artres, au profit de Pierre-Amand Leducq.

Cote : VAL 8 JJ (B 290)

Période : 1764 - 1764

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu
Bail de sept à huit mencaudées de pré situées hors la porte de Tournai à Valenciennes, accordé par Guillaume de Froimont, cuvelier, au profi...

Cote : VAL 8 JJ (B 320)

Période : 1564 - 1567

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu
Testament de soeur Charlotte de Vuillemont, religieuse de l'Hôtel-Dieu, par lequel elle lègue à celui-ci deux rentes de 35 et 20 livres dues...

Cote : VAL 8 JJ (B 337)

Période : 1657 - 1657

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu
Extrait du testament de Catherine Godin par lequel elle lègue 150 livres de rente sur le domaine du Roi, au profit de l'Hôtel-Dieu pour la f...

Cote : VAL 8 JJ (B 339)

Période : 1332 - 1790

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu
Déclaration de Thomas Carpentier par laquelle il reconnait avoir acheté, au profit de l'Hôtel-Dieu, neuf mencaudées de pré situées à Anzin.

Cote : VAL 8 JJ (B 65)

Période : 1574 - 1574

Fonds : 8 JJ - Fonds de l'Hôtel-Dieu

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