Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Strasbourg, Evêché, Conseil de régence

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Protocole des séances du Conseil de régence de l'évêché de Strasbourg entre 1643 et 1649.

Cote : G 6347

Période : 1643 - 1649

Fonds : Conseil de Régence de l'évêché de Strasbourg
Protocole des séances du Conseil de régence de l'évêché de Strasbourg en 1657.

Cote : G 6352

Période : 1657 - 1657

Fonds : Conseil de Régence de l'évêché de Strasbourg
Protocole des séances du Conseil de régence de l'évêché de Strasbourg en 1657 et 1658.

Cote : G 6353

Période : 1657 - 1658

Fonds : Conseil de Régence de l'évêché de Strasbourg
Protocole des séances du Conseil de régence de l'évêché de Strasbourg en 1659.

Cote : G 6354

Période : 1659 - 1659

Fonds : Conseil de Régence de l'évêché de Strasbourg
Protocole des séances du Conseil de régence de l'évêché de Strasbourg en 1665 et 1666.

Cote : G 6357

Période : 1665 - 1666

Fonds : Conseil de Régence de l'évêché de Strasbourg
Protocole des séances du Conseil de régence de l'évêché de Strasbourg en 1669 et 1670.

Cote : G 6359

Période : 1669 - 1670

Fonds : Conseil de Régence de l'évêché de Strasbourg
Protocole des séances du Conseil de régence de l'évêché de Strasbourg en 1681.

Cote : G 6364

Période : 1681 - 1681

Fonds : Conseil de Régence de l'évêché de Strasbourg
Protocole des séances du Conseil de régence de l'évêché de Strasbourg en 1682 et 1683.

Cote : G 6365

Période : 1682 - 1683

Fonds : Conseil de Régence de l'évêché de Strasbourg
Protocole des séances du Conseil de régence de l'évêché de Strasbourg en 1692.

Cote : G 6370

Période : 1692 - 1692

Fonds : Conseil de Régence de l'évêché de Strasbourg
Protocole des séances du Conseil de régence de l'évêché de Strasbourg en 1693.

Cote : G 6371

Période : 1693 - 1693

Fonds : Conseil de Régence de l'évêché de Strasbourg

Strasbourg, Evêché, Conseil de régence

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