Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Petit (Etienne )

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Mise en serviteur et apprenti, pour quatre ans, par Simon Baudichon, maître ès arts, étudiant en la Faculté de médecine en l'Université, dem...

Cote : MC/ET/XXXIII/38

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Vente moyennant 20 livres de 18 perches de vigne à Nanterre (92) lieudit les Bochaux par François Villet, boulanger à Suresnes, à Sire Etien...

Cote : MC/ET/XXXIII/49

Période : 1565 - 1565

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Constitution moyennant 60 livres de 100 sols de rente sur divers biens à Romainville (93) par Germain Guyot, laboureur à Romainville, à Etie...

Cote : MC/ET/XXXIII/50

Période : 1565 - 1565

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Petit (Etienne), peintre, rue Aubry le Boucher § Vente

Cote : MC/ET/XXVI/448

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas MATHIS, 3 décembre 1748 - 3 août 1763 (étude XXVI)
PETIT, Étienne

Cote : F/7/10765/A/2

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
IMPRIMEUR (Me) PETIT (Etienne) § Mariage

Cote : MC/ET/CIX/184

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques RICORDEAU, 7 juillet 1639 - 30 juin 1666 (étude CIX)
FARIBAULT, Joseph

Cote : V/1/339

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
Inventaire après décès: Petit, Etienne. Charenton (rue de), n° 40

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)
Petit (Etienne), marchand orfèvre § Présence au mariage Jean-Baptiste Dupuy-M. Groulle

Cote : MC/ET/LXX/218

Période : 1704 - 1704

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
PETIT, Étienne

Cote : F/7/10235

Période : 1814 - 1844

Fonds : Intérieur ; Police. Forçats évadés : états et dossiers nominatifs (1814-1844)

Petit (Etienne )

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