Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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QUAIS : - Quais rive gauche du Rhône : digue et quai de la Vitriolerie : . Construction...

Cote : 342WP/12/1

Période : 1824 - 1873

Fonds : Urbanisme et travaux
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : voirie urbaine : demandes de permis de construire par...

Cote : 5WP/186

Période : 1844 - 1944

Fonds : Urbanisme et travaux
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : finances de la commune : budget et comptes : préparation et exécution du...

Cote : 5WP/130

Période : 1936 - 1963

Fonds : Administration municipale
QUAIS : - Quais rive gauche du Rhône : digue et quai de la Vitriolerie : . Construction de la digue...

Cote : 342WP/12/1

Période : 1824 - 1873

Fonds : Transports et réseaux
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : finances de la commune : budgets et comptes : préparation du budget, établissement...

Cote : 5WP/129

Période : 1819 - 1935

Fonds : Administration municipale
VOIRIE URBAINE : - Rue de l'Impératrice : ouverture de rue : étude de projet, exécution...

Cote : 925WP/303

Période : 1858 - 1862

Fonds : Urbanisme et travaux
VOIRIE URBAINE : - Rue de l'Impératrice : ouverture de rue : étude de projet,...

Cote : 925WP/303

Période : 1858 - 1862

Fonds : Urbanisme et travaux

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