Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Scohyers, Charles Joseph Auguste

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Scohyers, Charles Joseph Auguste, notaire à Fismes : expéditions

Cote : 4 E 5976

Période : 1846 - 1856

Fonds : Archives notariales
Scohyers, Charles Joseph Auguste, notaire à Rosnay : minutes

Cote : 4 E 24239

Période : 1846 - 1846

Fonds : Archives notariales
Scohyers, Charles Joseph Auguste, notaire à Rosnay : minutes

Cote : 4 E 24240

Période : 1847 - 1847

Fonds : Archives notariales
Scohyers, Charles Joseph Auguste, notaire à Rosnay : minutes

Cote : 4 E 24241

Période : 1848 - 1848

Fonds : Archives notariales
Scohyers, Charles Joseph Auguste, notaire à Rosnay : minutes

Cote : 4 E 24242

Période : 1849 - 1849

Fonds : Archives notariales
Scohyers, Charles Joseph Auguste, notaire à Rosnay : minutes

Cote : 4 E 24243

Période : 1850 - 1850

Fonds : Archives notariales
Scohyers, Charles Joseph Auguste, notaire à Rosnay : minutes

Cote : 4 E 24244

Période : 1851 - 1851

Fonds : Archives notariales
Scohyers, Charles Joseph Auguste, notaire à Rosnay : minutes

Cote : 4 E 24245

Période : 1852 - 1852

Fonds : Archives notariales
Scohyers, Charles Joseph Auguste, notaire à Rosnay : minutes

Cote : 4 E 24246

Période : 1853 - 1853

Fonds : Archives notariales
Scohyers, Charles Joseph Auguste, notaire à Rosnay : minutes

Cote : 4 E 24247

Période : 1854 - 1854

Fonds : Archives notariales

Scohyers, Charles Joseph Auguste

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