Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ETUDE DE SAINT-RÉMY-EN-BOUZEMONT

Affiner votre recherche :

24 contenus liés

Bellot, Jean-Baptiste (nommé notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont en 1805)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Leboeuf, Eugène Gustave (nommé notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont en 1869)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Lhermet, Louis Jean Mathieu (notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson)

Cote : 4 E 1761

Période : 1926 - 1929

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Bellot, Jean-Baptiste (notaire à Giffaumont)

Cote : 4 E 7853-7857

Période : 1798 - 1812

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Chastel, Jean Constant (nommé notaire à Hauteville en 1864)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Guay, Octave Théophile (nommé notaire à Hauteville en 1884)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Coisnon, André Gabriel Juste (nommé notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont en 1881)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Collot, Zacharie (notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont)

Cote : 4 E 1885, 7873-7904

Période : 1825 - 1835

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Lemoine, Emile (nommé notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont en 1857)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Vermont, Pierre Lucien Louis (nommé notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson en 1953)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Grossetête, François (notaire à Brandonvillers)

Cote : 4 E 1875, 7826-1737

Période : 1825 - 1835

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Lallement Devassy, Nicolas (notaire à Brandonvillers)

Cote : 4 E 1874, 7788-7825

Période : 1809 - 1825

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Forzy, Eugène Albert (nommé notaire à Hauteville en 1909)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Héraux, Jacques Vincent (notaire à Hauteville)

Cote : 4 E 1878, 7729-7758

Période : 1805 - 1826

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Leseurre, Frédéric (nommé notaire à Hauteville en 1845)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Mercier, Jules (nommé notaire à Hauteville en 1865)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Richardot, François Pierre (notaire à Hauteville)

Cote : 4 E 1879, 7759-7787

Période : 1826 - 1836

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Henry, Louis Martial (nommé notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont en 1849)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Leboeuf, Georges Eugène (notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson)

Cote : 4 E 1760

Période : 1926 - 1926

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Meunier, Louis Charles Adrien (notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont)

Cote : 4 E 1884, 7858-7872

Période : 1812 - 1825

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Roussel, Denis Frédéric (notaire à Saint-Remy-en-Bouzemont)

Cote : 4 E 7905-7963

Période : 1835 - 1849

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Chanteclair, Jacques Hubert Martin (nommé notaire à Brandonvillers en 1835)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Chastel, Jean François Louis (notaire à Brandonvillers)

Cote : 4 E15673

Période : 1883 - 1883

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)
Leclerc, Arthur Nicolas (nommé notaire à Brandonvillers en 1905)

Fonds : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe siècles)

ETUDE DE SAINT-RÉMY-EN-BOUZEMONT

24 contenus liés

Liens