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• Territoire des Terres australes et antarctiques françaises

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Histoire et géographie

La découverte des territoires et îles australes s’inscrit dans le contexte des grandes expéditions navales lancées par les puissances européennes aux XVIIIe et XIXe siècles. Ces expéditions ont un but scientifique, qui est d’améliorer les connaissances dans divers domaines (botanique, zoologie, géographie, astronomie, ethnologie…), mais servent également des visées politiques, diplomatiques et économiques, avec la recherche de nouvelles terres à coloniser ou à exploiter, et de nouvelles populations avec qui commercer. Parmi les objectifs en vue, figure notamment la recherche du « continent austral » dont les savants de l’Antiquité, comme Aristote ou le géographe Ptolémée, affirmaient l’existence.

Si l’espoir de découvrir un continent colonisable fut déçu, les navigateurs français n’hésitent cependant pas à revendiquer les territoires qu’ils abordent, si inhospitaliers soient-il. Aujourd’hui, la possession de telles îles, négligeables en elles-mêmes car peu propices à une installation humaine durable, est cependant un enjeu géostratégique important, surtout depuis la seconde moitié du XXe siècle, du fait de la fixation progressive du droit maritime international. Ainsi, en 1982, la convention des Nations unies sur le droit de la mer octroie à chaque Etat une zone économique exclusive (ZEE) de 200 miles nautiques autour de ses côtes, dans laquelle le pays exerce ses droits souverains, notamment en matière de droits de pêche et de prospection sous-marine.

Crozet

C’est en 1772 que le navigateur français Marc-Joseph Marion du Fresne, en route pour la Tasmanie, découvre au sud du cap de Bonne-Espérance un archipel inconnu ; son second, Julien Crozet, y débarque afin de revendiquer ces terres au nom du roi de France le 24 janvier 1772.

L’archipel, situé à quelques 2380 km au sud de Madagascar, comprend deux groupes d’îles distants d’environ 110 km : le groupe occidental, avec l’île aux Cochons, l’île des Pingouins et l’île des Apôtres ; et le groupe oriental, composé de l’île de l’Est, et de l’île de la Possession, la plus grande (150 km²), où accosta Crozet, et où est implantée la base Alfred-Faure en 1963. La superficie totale de l’archipel est de 352 km².

Kerguelen

Le 12 février 1772, presque en même temps que Marion du Fresne, le lieutenant de vaisseau Yves Joseph de Kerguelen de Trémarec aborde une terre qu’il baptise « France australe » ; il en prend possession au nom du roi de France le 6 janvier 1774, à l’occasion d’un second voyage.

En 1776, le Britannique James Cook, lors de son troisième voyage, aborde à son tour les archipels reconnus quatre ans plus tôt par les marins français et y découvre les bouteilles laissées par les deux expéditions ; reconnaissant l’antériorité de la découverte, il baptise ces deux archipels des noms de Crozet et de Kerguelen, bien que pour cette dernière il eût songé lui-même à « îles de la Désolation ».

La souveraineté française est réaffirmée en 1893 par l’aviso L’Eure envoyé par le gouvernement français. La même année, les frères Bossière, armateurs havrais, se voient concéder pour cinquante ans une concession pour l’exploitation des ressources de l’île, tant maritimes que terrestres. Il faut cependant attendre 1900 pour qu’ils créent la Compagnie des îles Kerguelen, et 1908 pour fonder un premier port baleinier, à Port-Jeanne-d’Arc, au sud, puis un second en 1911 à Port-Couvreux, au nord, en sous-traitant à une société norvégienne, puis anglo-norvégienne, la construction des bâtiments, l’installation des colons, et l’exploitation des ressources marines. Cependant, après quelques années et plusieurs échecs, notamment d’un élevage de moutons, les deux sites périclitent rapidement et sont finalement définitivement abandonnés vers 1930.

L’archipel est situé à environ 3350 km au sud-est de Madagascar, à près de 2000 km au nord de l’Antarctique et à 4800 km à l’ouest-sud-ouest de l’Australie. Il est constitué d’une île principale de forme irrégulière, Grande Terre, et entourée de plus de 300 petites îles beaucoup plus petites, le total atteignant une superficie de 7215 km², soit près des quatre cinquièmes de la taille de la Corse (8722 km²). Le Mont Ross, au sud, est le point culminant avec 1850 mètres de hauteur ; l’ouest de Grande Terre est également très montagneux, dominé par le glacier Cook. Au nord-est, la péninsule Courbet, moins élevée, accueille la base de Port-aux-Français.

Saint-Paul et Amsterdam

Se situant à une latitude moins élevée que les Kerguelen, sur la route empruntée par les navires européens se rendant aux îles de la Sonde via le cap de Bonne-Espérance, les îles Saint-Paul et Amsterdam sont découvertes beaucoup plus tôt, dès le XVIe siècle. Amsterdam est aperçue dès le voyage de Magellan en 1522, puis visitée par plusieurs navigateurs néerlandais, notamment Van Diemen qui la baptise en 1633 du nom de son navire. L’île Saint-Paul est découverte en 1559 par le navire portugais São Paulo qui lui donne son nom.

L’amiral d’Entrecastaux passe à proximité en 1792, mais c’est seulement en juillet 1843 que la France prend une première fois possession des deux îles, sous l’impulsion d’un capitaine marchand et aventurier d’origine polonaise, Adam Mieroslawski ; l’initiative du gouverneur de la Réunion est cependant désavouée par le gouvernement français, par crainte d’indisposer les Britanniques. Une seconde tentative connaît le même sort en 1849, le gouvernement, quoiqu’ayant changé de régime, estimant qu’aucun élément nouveau ne justifiait une décision différente de celle prise quelques années plus tôt. Cependant, les revendications anglaises sur les îles, formulées notamment en 1853, n’en sont pas moins écartées, les arguments juridiques ne paraissant pas suffisants au ministère de la Marine ni à celui des Affaires étrangères.

C’est finalement le gouvernement de la Troisième République qui, dans l’optique de s’assurer d’un réseau d’escales sur les différentes mers du globe pour les navires français, envoie en 1892 l’aviso La Bourdonnais prendre officiellement possession des îles Saint-Paul et Amsterdam, ce qui sera effectué les 24 et 27 octobre 1892.

Les armateurs Bossière, déjà présents aux Kerguelen, s’intéressent également à ces îles qu’ils se voient octroyer en concession en 1908, leur société devenant à cette occasion la Compagnie générale des îles Kerguelen, Saint-Paul et Amsterdam. Mais, comme aux Kerguelen, l’exploitation effective se fait attendre ; c’est seulement en 1928 qu’ils fondent une seconde compagnie plus ou moins imbriquée dans la première, La Langouste française, qui débarque en 1929 une trentaine de personnes sur l’île Saint-Paul. Sept, dont une femme enceinte, restent sur place pour l’hivernage en mars 1930, mais sont délaissés par la compagnie et ne sont relevés qu’en décembre 1930, alors que quatre d’entre eux ont déjà péri. Cette tragédie dite des « oubliés de Saint-Paul » est doublée l’année suivante d’une épidémie de béri-béri parmi les employés malgaches de la conserverie, dont quarante-quatre mourront. La société de la Langouste française est mise en liquidation en 1932.

Sises à 1450 km au nord des Kerguelen, Amsterdam et Saint-Paul se situent à peu près à mi-chemin entre Le Cap, en Afrique du Sud (5200 km) et la ville de Perth sur la côte occidentale de l’Australie (3500 km).

Amsterdam, la plus grande de ces deux îles volcaniques, possède une superficie de 58 km² et accueille la base Martin-de-Viviès.

Saint-Paul, à près de 100 km au sud, ne mesure que 8 km² ; son cratère central est envahi par la mer, relié à l’océan par une passe peu profonde.

Terre Adélie

Le continent austral, ou Terra Australis, reste quant à lui insaisissable jusqu’au début du XIXe siècle, la première mention attestée du continent remontant à l’année 1820 par le capitaine russe Fabian Gottlieb von Bellingshausen.

Lors de son expédition vers l’Antarctique (1837-1840), le capitaine de vaisseau Jules Dumont d'Urville, à bord des navires L’Astrolabe et La Zélée, explore près de 150 miles de côte du continent et y plante le drapeau français le 20 janvier 1840, baptisant cette terre du nom de son épouse, Adélie. La base Dumont-d’Urville, installée sur l’île des Pétrels dans l’archipel de Pointe Géologie, est fondée en 1955 et nommée en hommage au découvreur. Installée en 1997 à l’intérieur des terres, la base Concordia est une station de recherche permanente depuis 2005, cogérée par la France et l’Italie.

Un projet de piste aérienne, baptisé la piste du Lion, permettant de relier directement Dumont-d’Urville aux continents habités, est lancé au début des années 1980 ; les travaux débutent en 1983, malgré de nombreuses oppositions, essentiellement pour des raisons écologiques comme la perturbation des lieux de vie des colonies d’oiseaux, tandis que les tenants du projet, dont la commission nommée sur la question, estiment que les désagréments seront mineurs. Endommagée par une violente tempête en janvier 1994, la piste est finalement abandonnée sans avoir servi.

En vertu du traité sur l’Antarctique signé en 1959 par douze Etats dont la France, et ratifié en 2019 par 53 pays en tout, l’Antarctique est considéré comme un territoire neutre où sont interdites toutes activités à caractère militaire. Par ailleurs, de nombreux pays considèrent le continent comme terra nullius, n’appartenant à aucun Etat, et de ce fait considèrent toutes revendications sur ce territoire comme nulles et non avenues. La France ratifie le traité sur l’Antarctique le 30 novembre 1961 ; le protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, signé à Madrid le 4 octobre 1991, est intégré au droit français par la loi du 15 avril 2003 et par le décret du 28 avril 2005.

La terre Adélie forme un triangle de 432 000 km² délimité par les 136° et 142° méridiens de longitude est, partant du pôle sud géographique et s’élargissant jusqu’à la côte du continent, où se situe l’île des Pétrels accueillant la base Dumont-d’Urville, à 2700 km au sud de la Tasmanie. La base antarctique Concordia est implantée sur le dôme C, un dôme de glace culminant à plus de 3000 mètres à proximité de terre Adélie, sur le plateau Antarctique, à 1670 km du pôle sud géographique et à 1100 km de Dumont-d’Urville.

Îles Eparses

Le district des îles Eparses, le plus récemment rattaché aux TAAF, est constitué de cinq îles ou archipels situés dans le canal du Mozambique, entre Madagascar et le continent africain, à l’exception de Tromelin situé au large de Madagascar.

Se situant beaucoup plus près des côtes, elles sont mentionnées dès les premiers voyages des Européens, essentiellement portugais, dans l’océan Indien, bien qu’elles ne suscitent guère d’intérêt du fait de leur petite taille.

Du nord au sud, on trouve d’abord l’archipel des Glorieuses, situé entre Mayotte, les Seychelles et Madagascar, et constitué de la Grande Glorieuse (environ 2 km de diamètre) et de l’île du Lys (600 mètres de longueur), faisant un total d’un peu moins de 7 km². Connus dès le VIe siècle par les navigateurs arabes, ces îlots sont repérés en 1751 par M. Du Guilly, commandant le vaisseau Le Glorieux de la Compagnie des Indes orientales, qui en relève la position. Il faut cependant attendre 1885 pour que l’archipel soit exploité, avec l’implantation d’une cocoteraie par un commerçant réunionnais, Hippolyte Caltaux. La réussite de son exploitation décide la France à revendiquer officiellement l’archipel, ce qui est fait le 23 août 1892 avec le passage du Primauguet, commandé par le capitaine de vaisseau Richard.

À 430 km à l’est de Madagascar et à 560 km au nord de La Réunion, Tromelin est un îlot ovoïde de moins d’1 km². Battu par des vents violents, ses abords dangereux causent de nombreux naufrages, notamment celui d’un navire négrier en 1761. La soixantaine d’esclaves laissés sur place, livrés à eux-mêmes et à la violence des quelques négriers laissés à leur garde, vont devoir attendre 15 ans avant qu’enfin, en 1776, le chevalier de Tromelin ne récupère les survivants, au nombre de huit. Le drapeau français est planté à cette occasion. Une station météorologique est installée en 1954, en même temps qu’une piste d’atterrissage.

Dans le canal du Mozambique, le navigateur galicien au service du Portugal, Juan de Nova, découvre en 1501 une île en forme d’enclume de 5 km², qui portera son nom. Rattachée à la France en 1897 en même temps que l’atoll de Bassas da India et l’île d’Europa, une piste d’atterrissage y est construite dans les années 1930. Après la fin de la Seconde guerre mondiale, une concession pour l’exploitation du guano est accordée, mais l’entreprise, connaissant des difficultés économiques et internes, est dissoute en 1968.

Bassas da India est un atoll de 12 km de diamètre et de moins de 0,2 km² de surface de terres, presque entièrement recouvert par les eaux à marée haute. Cette géographie particulière, cause de plusieurs naufrages dus aux hauts-fonds, lui a valu son nom, donné par les marins portugais au début du XVIe siècle.

À quelques kilomètres de là, Europa est la plus grande des îles Eparses avec 30 km². Découverte à la même époque mais nommée seulement au XVIIIe siècle, cette île abrite encore quelques colons français vers 1900, mais la plantation fut abandonnée peu de temps après.

Bien que certaines îles, comme on l’a vu, aient accueilli des exploitations de coprah ou de guano sous la forme de concessions privées, aucune à l’heure actuelle n’est habitée par une population permanente, à l’instar des autres districts des TAAF ; cependant, elles n’accueillent pas non plus de base scientifique. La présence française y est assurée par des gendarmes et un détachement de militaires, qui s’occupent notamment de l’entretien des stations météorologiques installées dans les années 1950, ainsi que des quelques autres infrastructures comme les phares.

Ces îles font ou ont fait l’objet de revendications de la part d’Etat riverains. Ayant été rattachées administrativement à Mayotte en 1897, les Glorieuses sont réclamées par la République des Comores. Tromelin est l’objet d’un différend avec la République de Maurice, qui soutient que l’îlot fait partie des dépendances de l’île de France (actuelle Maurice) cédées aux Anglais par le traité de Paris en 1814, et dont a hérité Maurice à son indépendance. Enfin, la République malgache considère que ces îles lui reviennent de droit, tant par leur histoire que par leur situation géographique : les îles Europa, Bassas da India, Juan de Nova et Glorieuses ont en effet été rattachées administrativement à Madagascar au début du XXe siècle, puis détachées peu avant l’indépendance de l’île en 1960.

Climat, faune et flore

En fonction du climat, on peut distinguer trois grands groupes au sein des districts des TAAF : les îles australes, pluvieuses et venteuses ; la terre Adélie, polaire ; et les îles Eparses, tropicales.

Crozet et Kerguelen sont généralement classées en climat subantarctique, caractérisé par des vents quasi-continuels, souvent violents, des précipitations très abondantes et des températures fraîches, bien que descendant rarement en dessous de 0°C du fait de leur caractère océanique.

Saint-Paul et Amsterdam, dont la latitude est moins élevée, possèdent un climat plus doux, de type océanique tempéré. Les températures y sont relativement constantes, entre 10 et 20°C, les pluies plus abondantes en hiver. Se situant au niveau des quarantièmes rugissants, les vents d’ouest y sont constants bien que là encore plus violents en hiver.

Ces îles possèdent quelques espèces endémiques telles que le chou de Kerguelen et l’albatros d’Amsterdam ; leurs réserves naturelles sont le refuge de nombreux oiseaux comme les manchots royaux à Crozet, qui abrite la plus grande colonie au monde, et d’autres espèces marines protégées dont certaines espèces de dauphins ou d’otaries. D’autres sont exploitées, selon une règlementation stricte, pour la consommation, comme la légine ou, à Amsterdam, la langouste.

À la terre Adélie règne un climat polaire, très sec, très froid et très venteux, avec des blizzards chargés de glace. Si Dumont d’Urville, au niveau de la mer, connaît des températures légèrement positives durant l’été austral, la base Concordia, elle, enregistre les températures parmi les plus froides du globe, avec des records à près de 80°C en dessous de zéro et une moyenne annuelle d’environ 50°C en dessous de zéro.

À ces températures, il n’existe aucune vie en dehors de la station. Quant à Dumont-d’Urville, la flore y est quasiment inexistante, en dehors des organismes microscopiques, et la faune est composée uniquement d’espèces marines : oiseaux tels que les manchots Empereur et Adélie ou le skua antarctique, mammifères dont plusieurs espèces de phoques ou d’orques, et bien sûr des poissons, qui forment la nourriture des autres espèces.

Contrairement aux autres districts, les îles Eparses se situent sous des latitudes tropicales et ont donc des températures élevées toute l’année, ainsi que de fortes précipitations durant la saison humide, se trouvant notamment sur la route des cyclones venant de l’océan Indien. Cependant, leurs saisons sèches intenses les font généralement classer dans les climat semi-arides.

Comme les autres district, l’isolement et la présence rare de l’homme font des îles Eparses un lieu remarquablement bien conservé de biodiversité, avec plusieurs espèces endémiques d’oiseaux. Les récifs coralliens, les plages où viennent pondre les tortues marines, la présence de cétacés ont amené le Territoire des TAAF à renforcer encore la protection sur ces espaces, avec notamment la création du Parc naturel marin des Glorieuses en 2012.

En ce qui concerne la flore, elle varie considérablement d’une île à l’autre. Europa, la plus grande des îles, est majoritairement recouverte de mangrove de palétuviers, à l’exception des sols plus rocailleux accueillant des euphorbes. Sur Juan de Nova et Grande Glorieuse poussent des cocotiers dont la culture a été encouragée par l’homme pour leur exploitation. Bassas da India, étant recouverte à marée haute, ne comporte bien entendu qu’une flore marine. Enfin, Tromelin, avec ses vents violents, ne voit guère subsister sur son sol que des espèces d’arbustes, comme le veloutier.

La vie aux TAAF

Les quatre districts des Kerguelen, de Crozet, de Saint-Paul et Amsterdam et de la terre Adélie ont en commun leur isolement extrême. Situés à des milliers de kilomètres des plus proches terres habitées, dans des parages aux conditions météorologiques difficiles, leur desserte se fait exclusivement par voie maritime. Propriété du Territoire dont il est l’un des emblèmes, le navire polyvalent Marion Dufresne, deuxième du nom, à la fois cargo, pétrolier et porte-hélicoptère, effectue le ravitaillement des îles depuis la Réunion ; c’est également un navire scientifique équipé de laboratoires et d’outils de mesure sophistiqués pour l’hydrologie et l’océanologie. Pour la terre Adélie, c’est le navire brise-glace L’Astrolabe, affrété par les TAAF, qui permet d’acheminer, depuis Hobart en Tasmanie, les vivres et le matériel nécessaires.

Les chercheurs et autres personnels logistiques (maçons, médecins, cuisiniers, électriciens…) sont débarqués et rembarqués lors des rotations des navires. Certains restent seulement pour quelques mois, le temps d’une campagne d’été, d’autres pour un an et plus, passant l’hiver austral sur place, d’où le qualificatif « d’hivernants ».

Les domaines étudiés par les chercheurs sont très divers : botanique, zoologie, océanologie, climatologie, astronomie, hydrologie, expériences physiques diverses dans l’atmosphère, ou encore, en Antarctique, glaciologie. La vie en vase clos au sein de ces communautés isolées est elle-même l’objet d’études en médecine, en psychologie et en sciences humaines. Enfin, outre la protection de la faune et de la flore dans le cadre de la gestion des réserves naturelles, le patrimoine humain est également l’objet de soins particuliers, notamment en ce qui concerne les vestiges archéologiques du passage et de l’installation des pêcheurs et chasseurs de phoques et de baleines aux XIXe et XXe siècles.

Chacune des bases accueille plusieurs dizaines de personnes, jusqu’à plus d’une centaine à Port-aux-Français dans les Kerguelen. La station Concordia, en raison du climat extrême, n’accueille en hiver qu’une quinzaine de personnes, contre une soixantaine en été.

Les îles Eparses, plus proches des terres habitées, sont également plus petites que les autres îles et n’accueillent ainsi aucune base scientifique permanente. Depuis la fin des dernières concessions privées dans les années 1960, les seuls habitants civils sont les personnels des stations météorologiques. Des détachements de l’Armée française appartenant aux Forces armées de la zone sud de l’Océan Indien (FAZSOI) sont installés aux Glorieuses, à Juan de Nova et sur l’île Europa, chacun épaulé par un gendarme. Ils assurent le maintien de la souveraineté française sur l’île et les eaux territoriales.

À Tromelin, c’est le chef de la station météo qui est chargé de remplir cette tâche.

La relève se fait tous les 45 jours par voie aérienne. La logistique est assurée par l’Armée française, avec ses moyens navals et aériens.

• un secrétariat permanent, qui se voit également attribuer des fonctions d’archivage et de documentation, dirigé par un administrateur assisté de trois secrétaires ;
• une section de préparation des relèves, dont le responsable recrute le personnel et fixe le programme de la campagne ; il a sous ses ordres les chefs des prochaines campagnes, ainsi qu’un service comptable et des services techniques.

• l’administratif et le financier, avec la création d’un service du même nom en 1958, divisé en plusieurs sections ;
• la recherche scientifique : la section Scientifique du service administratif et financier est érigé en 1965 en Service des programmes scientifiques, qui devient dès 1967, preuve de son importance, la Direction des laboratoires scientifiques. C’est également en 1965 qu’est créé le Conseil scientifique des TAAF pour définir les programmes de recherche (voir plus haut) ;
• les bâtiments et infrastructures, avec la transformation de la section du Matériel en un Bureau d’études en 1965, renommé Bureau des travaux publics en 1968 puis divisé l’année suivante en trois sections.

• le service des ressources humaines ;
• le service du budget et des finances ;
• le service poste et philatélie, basé à Paris, dont le chef de service est également responsable de l’antenne parisienne des TAAF.

• le service infrastructures énergie, parc, télécom et service intérieur ;
• le service logistique et approvisionnement.

• le service de la Réserve naturelle nationale marine ;
• le service de la Réserve naturelle nationale terrestre ;
• le service de la préservation et valorisation des îles Éparses.

• le service pêche ;
• le service des questions maritimes.

• le service des affaires juridiques et internationales ;
• le service médical.

• le secrétaire général, placé en second dans l’ordre hiérarchique et qui supplée l’administrateur supérieur en cas d’empêchement ; il dirige également le service sécurité et prévention.
• le chef de cabinet, responsable du pôle communication, affaires culturelles et patrimoine des TAAF, chargé de la coordination des actions de représentation et de communication, notamment les relations publiques et médias ainsi que la valorisation du territoire ;
• les chefs de district.

• • Décret du 21 novembre 1924 rattachant les îles Saint-Paul, Amsterdam, les archipels Crozet et Kerguelen, et la terre Adélie au gouvernement général de Madagascar (paru au Journal officiel de la République française n°304 du 27 novembre 1924, page 10 452)
    

• • Arrêté du Haut-commissaire de Madagascar du 20 décembre 1949 créant un district austral et complétant celui du 19 mars 1947 relatif à l’organisation administrative du territoire de Madagascar et Dépendances (archipel des Comores excepté) (paru au Journal officiel de Madagascar et dépendances n°3372 du 31 décembre 1949, page 1831)
    

• • Loi n°50-249 du 1er mars 1950 relative à la création d’un établissement administratif permanent à l’île Amsterdam
    

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• • Note de service du ministère de la France d’outre-mer du 8 septembre 1950 informant de la création des Missions australes en organisme indépendant (voir notamment Archives nationales d’outre-mer, FR ANOM TAAF 16)
    

• • Note de service n°1036/CAB du ministère de la France d’outre-mer du 27 novembre 1950 informant de la création de la section des Terres australes et antarctiques françaises (STAAF) auprès de la direction du cabinet du ministre de la France d’outre-mer (voir notamment Archives nationales d’outre-mer, FR ANOM TAAF 16, et Archives nationales, 20160686/5)
    

• • Arrêté du 22 août 1951 portant création d’une commission scientifique des Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Loi n° 55-1052 du 6 août 1955 conférant l’autonomie administrative et financière aux Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Décret du 15 septembre 1955 portant désignation de l’administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Décret n° 56-32 du 13 janvier 1956 fixant le régime financier du territoire des Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Décret n°56-935 du 18 septembre 1956 portant sur l’organisation des pouvoirs publics dans les Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Arrêté n°11 du 20 octobre 1956 portant création des districts des Terres australes et antarctiques françaises (voir notamment Archives nationales, 20160645/2)
    

• • Décret du 23 décembre 1958 portant désignation de l’administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Décret n° 60-555 du 1er avril 1960 relatif à la situation administrative de certaines îles relevant de la ‎souveraineté de la France
    

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• • Décret n° 61-1300 du 30 novembre 1961 portant publication du traité sur l'Antarctique, signé ‎le 1er décembre 1959‎
    

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• • Arrêté n°21 du 5 juillet 1963 portant création d’un service administratif des Terres australes et antarctiques françaises (paru au Bulletin officiel du ministre d’Etat chargé des départements et territoires d’outre-mer, n°13/63, page 95)
    

• • Arrêté n°22 du 5 juillet 1963 portant organisation des districts des Terres australes et antarctiques françaises (paru au Bulletin officiel du ministre d’Etat chargé des départements et territoires d’outre-mer, n°13/63, page 95)
    

• • Arrêté n°5 du 12 mai 1965 portant organisation de l’administration centrale du territoire des Terres australes et antarctiques françaises
    

• • Arrêté du 19 mai 1965 portant organisation de l’administration centrale du territoire des Terres australes et antarctiques françaises
    

• • Arrêté n°8 du 28 mai 1965 portant création d’un Conseil scientifique au sein du Territoire des Terres australes et antarctiques françaises (voir notamment Archives nationales, 20010098/56)
    

• • Loi n°66-400 du 18 juin 1966 sur l'exercice de la pêche maritime et l'exploitation des produits de la mer dans les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF)
    

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• • Arrêté n°16 du 27 juin 1966 portant création de la Commission de toponymie des TAAF
    

• • Arrêté du 16 octobre 1967 portant organisation de l’administration centrale du territoire des Terres australes et antarctiques françaises
    

• • Arrêté du 29 octobre 1968 portant organisation de l’administration centrale du territoire des Terres australes et antarctiques françaises
    

• • Décret n°69-318 du 3 avril 1969 portant sur le régime financier des Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Arrêté du 12 mai 1969 portant organisation de l’administration centrale du territoire des Terres australes et antarctiques françaises
    

• • Loi n°71-569 du 15 juillet 1971 relative au territoire des Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Décret n°71-1021 du 17 décembre 1971 déterminant les juridictions de l'ordre judiciaire territorialement compétentes pour le territoire des Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Décret du 4 juillet 1973 portant désignation de l’administrateur supérieur du Territoire des Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Décret du 4 juillet 1973 portant sur l’organisation des pouvoirs publics dans les Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Décret du 5 septembre 1979 portant nomination de l'administrateur supérieur du territoire des Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Arrêté n°8 du 27 février 1980 portant organisation des services centraux du Territoire des Terres australes et antarctiques françaises (voir notamment Archives nationales, 20160645/6)
    

• • Arrêté n°21 du 29 juin 1981 portant création d’un comité scientifique auprès du chef de la mission Recherche des Terres australes et antarctiques françaises (voir notamment Archives nationales, 20010098/56)
    

• • Décret du 11 mars 1982 portant désignation de l’administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Arrêté n°27 du 17 septembre 1984 portant organisation des services centraux du Territoire
    

• • Décret du 27 mars 1987 portant désignation de l’administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
    

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• • Décret du 21 mai 1990 portant nomination de l'administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises (NOR : DOMX9010778D)
    

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• • Décret du 4 décembre 1991 portant nomination de l'administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises (NOR : INTA9110063D)
    

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• • Arrêté du 3 septembre 1992 fixant l’organisation administrative des TAAF (voir notamment Archives nationales, 20160645/2)
    

• • Décret n° 93-740 du 29 mars 1993 portant création d'un comité de l'environnement polaire (NOR : ENVN9310029D)
    

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• • Décret n° 93-955 du 26 juillet 1993 pris pour l'application de l'ordonnance n° 92-1150 du 12 octobre 1992 relative à l'organisation judiciaire des territoires d'outre-mer (NOR : JUSB9310199D)
    

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• • Décret du 14 mars 1996 portant nomination de l'administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises (NOR : DOMP9600010D)
    

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• • Décret no 96-200 du 14 mars 1996 relatif au siège de l'administration des Terres australes et antarctiques françaises (NOR : DOMX9500003D)
    

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• • Arrêté du 27 février 1997 pris pour l'application de l'article 2 du décret no 96-200 du 14 mars 1996 et fixant le siège de l'administration du territoire des Terres australes et antarctiques françaises (NOR : DOMP9700016A)
    

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• • Décret du 25 mars 1998 portant nomination de l'administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises (NOR : INTM9800011D)
    

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• • Arrêté n°7 du 17 janvier 2000 relatif à la protection et à la mise en valeur des sites archéologiques et du patrimoine culturel du territoire des Terres australes et antarctiques françaises et instituant une commission des sites archéologiques et du patrimoine culture
    

• • Arrêté du 20 mars 2000 fixant le siège de l'administration du territoire des Terres australes et antarctiques françaises (NOR : INTM0000005A)
    

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• • Décret du 25 mai 2000 portant nomination de l'administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises (NOR : INTA0010024D)
    

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• • Arrêté n° 2000-34 du 3 novembre 2000 organisant les services centraux du territoire des Terres australes et antarctiques françaises
    

• • Loi constitutionnelle n° 2003-276 du 28 mars 2003 relative à l'organisation décentralisée de la République (NOR : JUSX0200146L), article 8
    

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• • Décret n° 2002-496 du 9 avril 2002 modifiant le décret n° 93-740 du 29 mars 1993 portant création d'un comité de l'environnement polaire (NOR : ATEN0200032D)
    

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• • Loi n° 2003-347 du 15 avril 2003 relative à la protection de l'environnement en Antarctique (NOR: DEVX0200009L)
    

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• • Décret n° 2003-1171 du 8 décembre 2003 relatif à l'emploi d'administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises (NOR : DOMX0300189D)
    

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• • Décret n° 2003-1172 du 8 décembre 2003 relatif à la représentation de l'État dans les Terres australes et antarctiques françaises (NOR : DOMX0300166D)
    

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• • Décret n° 2004-438 du 21 mai 2004 modifiant le décret n° 56-935 du 18 septembre 1956 portant organisation administrative des Terres australes et antarctiques françaises (NOR : DOMC0400021D)
    

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• • Décret du 20 décembre 2004 portant nomination d'un préfet (NOR : INTA0410147D)
    

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• • Arrêté du 3 janvier 2005 relatif à l’administration des îles Tromelin, Glorieuses, Juan de Nova, Europa et Bassas da India (îles Eparses) (NOR : DOMA0400070A)
    

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• • Décret n° 2005-403 du 28 avril 2005 relatif à la protection de l’environnement en Antarctique et modifiant le code de l’environnement (NOR : DEVG0530018D)
    

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• • Décret n° 2006-1211 du 3 octobre 2006 portant création de la réserve naturelle des Terres australes françaises (NOR : DEVN0640045D)
    

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• • Loi n° 2007-224 du 21 février 2007 portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer (NOR : DOMX0500204L)
    

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• • Arrêté du 2 mars 2007 abrogeant l’arrêté du 3 janvier 2005 relatif à l’administration des îles Tromelin, Glorieuses, Juan de Nova, Europa et Bassas da India (îles Eparses) (NOR : DOMA0700007A)
    

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• • Décret du 8 mars 2007 portant nomination du préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises - M. Pilloton (Eric) (NOR : INTA0710027D)
    

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• • Décret du 3 septembre 2008 portant nomination du préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises - M. Mouchel-Blaisot (Rollon) (NOR : IOCA0820207D)
    

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• • Décret n° 2008-919 du 11 septembre 2008 pris pour l'application du statut des Terres australes et antarctiques françaises (NOR : IOCM0813531D)
    

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• • Arrêté n° 2008-124 du 31 octobre 2008 organisant les services centraux des Terres australes et antarctiques françaises
    

• • Arrêté n° 2009-03 du 14 janvier 2009 organisant les services centraux des Terres australes et antarctiques françaises
    

• • Arrêté n° 2010-87 du 7 septembre 2010 organisant les services centraux des Terres australes et antarctiques françaises
    

• • Décret du 11 octobre 2010 portant nomination du préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises - M. Gaudin (Christian) (NOR : IOCA1024750D)
    

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• • Arrêté n° 2011-55 du 22 juin 2011 portant organisation des services centraux des Terres australes et antarctiques françaises
    

• • Décret du 1er mars 2012 portant nomination du préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises - M. Bolot (Pascal) (NOR : IOCA1202154D)
    

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• • Décret du 18 septembre 2014 portant nomination de la préfète, administratrice supérieure des Terres australes et antarctiques françaises - Mme POZZO DI BORGO (Cécile) (NOR : INTA1413231D)
    

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• • Arrêté n° 2015-12 du 29 janvier 2015 portant organisation des services centraux des Terres australes et antarctiques françaises
    

• • Arrêté n° 2015-27 du 26 mars 2015 instituant une Commission du Patrimoine historique et de la Toponymie des Taaf
    

• • Arrêté n° 2015-115 du 8 septembre 2015 portant organisation des services centraux des Terres australes et antarctiques françaises
    

• • Loi n° 2015-1713 du 22 décembre 2015 portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (NOR : PRMX1522358L)
    

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• • Décret du 30 octobre 2018 portant nomination de la préfète, administratrice supérieure des Terres australes et antarctiques françaises - Mme DECORPS (Evelyne) (NOR : INTA1829670D)
    

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• • Arrêté n°2019-81 du 22 août 2019 portant organisation des services centraux des Terres australes et antarctiques françaises
    

• Archives nationales d’Outre-mer (ANOM), Ministère des Colonies. Série géographique Terres australes et antarctiques françaises (1949-1958), cote de référence : FR ANOM TAAF1-FR ANOM TAAF16
• Archives nationales, Terres australes et antarctiques françaises (TAAF). Répertoire méthodique des versements des TAAF aux Archives nationales, par Maud Allera et Gilles Le Berre, Archives nationales, 2019 [disponible en ligne sur la Salle des inventaires virtuelle des Archives nationales]
• Archives nationales, versement 20010098 : Terres australes et antarctiques françaises, 1838-1998. Répertoire numérique détaillé par Bernard Vuillet, 2001 [version électronique non publiée]
• Archives nationales, versement 20110210 : Institut polaire français Paul-Emile Victor (IPEV). Archives des Expéditions polaires françaises (EPF) (1914-2001). Répertoire numérique détaillé par Bernard Vuillet, 2011 [version électronique publiée sur la Salle des inventaires virtuelle des Archives nationales]
• Archives nationales, versement 20140414 : Secrétariat d’état chargé de l’outre-mer, administrateur supérieur des terres australes et antarctiques françaises (TAAF), minutiers chronologiques. Répertoire numérique détaillé par Valérie Pérez sous la direction de Sylvain Manville, Première édition électronique, Archives nationales Pierrefitte-sur-Seine, 2014 [version électronique non publiée]
• Légifrance
• PONCHELET Jacques, Rapport sur l’évolution des fonctions de l’administrateur supérieur des TAAF, 1970
• Site institutionnel de l’Institut polaire français Paul-Emile Victor
• Site institutionnel des Terres australes et antarctiques françaises
• VINAY Bernard, La délégation de Marseille du secrétariat d’Etat chargé des DOM-TOM et le territoire des TAAF, rapport n°8 sur les TAAF, Inspection générale des affaires d’outre-mer, juin 1979 [version dactylographiée, voir notamment Archives nationales, 20160645/4]
• VINAY Bernard, Les missions du Territoire des Terres australes et antarctiques françaises, rapport n°7 sur les TAAF, Inspection générale des affaires d’outre-mer, janvier 1979 [version dactylographiée, voir notamment Archives nationales, 20160645/4]

• FRAN_NP_001917
• 22984000400027