Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notice d'autorité : Étude notariale IX (Paris ; 1521-....)

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Date : 1/01/1521

Autres noms :

75071

Lieu :

Lieu de Paris

5, rue de Téhéran 75008 PARIS (nomLieu)

Fonctions :

notaire à Paris ( 1/01/1521)

Statuts juridiques :

office notarial

Histoire :

Les minutes du XVIème siècle conservées dans cette étude émanent de deux fonds dont les notaires instrumentent d’une part à la porte Baudoyer, d’autre part dans la partie nord de la rue Saint-Denis. Claude HUART, premier notaire de cette étude (1609-1631), s’établit rue Saint-Denis, au coin de la rue du Grenier-Saint-Ladre. Ses successeurs jusqu’en 1781 demeurent dans la rue Saint-Denis puis dans son prolongement rue des Arcis. L’étude se transporte alors dans le quartier Saint-Eustache : rue Saint-Honoré, rue Coquillière, rue des Bons-Enfants. En 1848, elle s’installe rue Le Pelletier et en 1874, rue Taitbout.

Identifiant :

FRAN_NP_010136

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Étude notariale IX (Paris, France)