Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notice d'autorité : Saint-Vaast, Charles-François de

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Date : 18/11/1621-15/02/1667

Lieu :

Lieu de Paris

rue Saint-André-des-Arts (nomLieu)
saint-andré-des-arts (paroisse) (paroisse)
saint-andré-des-arts (rue) (voie)
saint-sulpice (paroisse) (paroisse)
saint-séverin (paroisse) (paroisse)

Fonctions :

notaire à paris (18/11/1621-15/02/1667)

Histoire :

fils et successeur de Jacques de Saint-Vaast (voir ET/XXVI/64, 7 septembre 1639, Quittance de Charles-François de Saint-Vaast, comme créancier des successions de défunts Jacques de Saint-Vaast et Madeleine Chapellain, sa femme, père et mère dudit Charles-François de Saint-Vaast)

marié à Louise Desprez (voir ET/CXXII/1622 folio 9, 20 septembre 1631, transport par Charles-François de Saint-Vaast et Louise Desprez, sa femme)

Identifiant :

FRAN_NP_010533

Mise a jour :

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Saint-Vaast, Charles-François de Saint-Vaast, Charles François de (....-16.. ; notaire ; exerce à Paris)