Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notice d'autorité : Carpentier, Jean (15..-16..)

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Date : 28/08/1568-26/03/1594

Lieu :

Lieu de Paris

Saint-Nicolas-des-Champs (paroisse) (paroisse)
Temple (rue du) (voie)
étude CV : rue du Temple (nomLieu)

Fonctions :

notaire à Paris (28/08/1568-26/03/1594)

Activité :

notaire

Histoire :

On ne sais pas grand chose sur Jean Carpentier, sinon qu'il a exercé dans l'étude CV, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs, étude pour laquelle il a laissé des minutes entre le 20 février 1584 et décembre 1589, mais aucun répertoire. Il a également exercé dans l'étude XXXVIII (1568-1574), mais sans laisser ni minute ni répertoire.

Identifiant :

FRAN_NP_012558

Mise a jour :

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Carpentier, Jean (15..-1... ; notaire ; exerce à Paris)