Circulaire : Carnets anthropométriques des nomades : versement aux archives départementales des carnets périmés
Statut du texte
caduc
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Nature
Circulaire
Code SIAF
AD 70-3
Date de signature ou de publication
13/04/1970
Services administratifs concernés
Département. Préfecture Département. Sous-préfecture (commune)
Date de modification
12/05/1976
Domaine archivistique
Circulaire de tri