Circulaire : Note d'information concernant l'instruction du 9 avril 2018 relative à la gestion documentaire et à l'archivage des documents et données de Pôle emploi
Statut du texte
abrogée
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Lien vers les annexes
Nature
Note d'information
Code SIAF
DGP/SIAF/2018/006
Date de signature ou de publication
01/06/2018
Domaine archivistique
Circulaire de tri
Domaines (mots matières)
Modifie le(s) texte(s) suivant(s)
Modifié par les textes suivants
DGPA_SIAF_2023_007 du 18/08/2023, DGP_SIAF_2019_001 du 17/06/2019