Circulaires
Consulter le tableau des circulaires-
Référence : DGP/SIAF/2018/001Nature : Note d'informationStatut du texte : abrogéeDate de signature : 04/01/2018Extrait de la notice :
…L’article R. 212-59 modifié par le décret de 2017 précise que les conventions de dépôt entre une com mune et son groupement à fiscalité propre ou une commune…
…L’article R. 212-59 modifié par le décret de 2017 précise que les conventions de dépôt entre une com mune et son groupement à fiscalité propre ou une commune…
-
Statut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 21/09/2010Extrait de la notice :
…Une colonne de table représente une propriété commune des objets de la table.…
…Une colonne de table représente une propriété commune des objets de la table.…
-
Statut du texte : ponctuelDate de signature : 21/05/2010Extrait de la notice :
…mpeg-4 puis mpeg4-AVC Oui Non Très forte compression (d’où son succès : Un film sur un CD) avec faibles pertes négligeables pour une perception humaine commune…
…Utilisation soumise à redevances Basé sur la norme d'image 10918-1 commune à l'ISO/CEI et UIT-T mais non normalisé (développées sans concertations d'où…
…Partie 3 de la norme d'image 15444 commune à l'ISO/CEI et UIT-T Outils de vérification de la conformité du format avec sa description Sans compression…