Circulaires
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Référence : AD 2001-1Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 03/07/2001Extrait de la notice :
…Dossiers communaux Ces dossiers dressent la synthèse des informations collectées pour une commune donnée…
…et la typologie offerte par le tableau s’avère impossible, il convient de développer une réflexion commune…
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Référence : INTC9800156CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 06/07/1998Extrait de la notice :
…une source historique du plus grand intérêt pour étudier des événements majeurs survenus dans une commune…
…et la typologie offerte par le tableau s’avère impossible, il convient de développer une réflexion commune…
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Référence : INTA94198CNature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 05/07/1994Extrait de la notice :
…national de gestion des étrangers – AGDREF (1) - statistiques annuelles des étrangers : états par commune…
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Référence : AD 88-9Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 09/11/1988Extrait de la notice :
…La présentation des documents, pour une commune, est la suivante : - documents des ménages ordinaires…
…Le bordereau de versement comprendra un tableau décrivant le contenu de l'EGP pour chaque commune; il…
…fera apparaître, pour chaque district de chaque commune : - le contenu de la livraison 1988 (présence…