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10 circulaires

  • Référence : DGPA/SIAF/2022/009
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 18/11/2022
    Date de signature ou de publication : 25/11/2022
    Extrait de la notice :

    …insectes et leur environnement ORF Orientations régionales forestières PAC Politique agricole commune

  • Référence : DGPA/SIAF/2022/004
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 21/07/2022
    Extrait de la notice :

    …aux imprimes portugais en francais convention entre le Portugal et la France -instruction commune aux…

    …aux Archives, sans travaux de tri important, les documents fiscaux correspondant uniquement à une commune

    …aux imprimes portugais en francais convention entre le Portugal et la France -instruction PRO-112 commune

  • Référence : DGPA/SIAF/2021/005
    Nature : Préconisations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/07/2021
    Extrait de la notice :

    …de la mise en œuvre des actions du projet de réseau ; - Les partenaires du réseau y participent : commune

    …Contrats entre l’Etat et les collectivités Validité 3 ans Validité Commune Collège IEN REP (coordonnateur…

  • Référence : DGP/SIAF/2020/001
    Nature : Préconisations
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 12/10/2020
    Extrait de la notice :

    …’autorité producteurs – GT AAF/SIAF https://aaf.ica-atom.org/france-caissedallocations-familiales-commune-departement…

  • Référence : DITN/RES/2008/007
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 08/10/2008
    Extrait de la notice :

    …environnement, par une direction départementale des affaires sanitaires et sociales ou par le maire d’une commune

  • Référence : DITN/RES/2007/008
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 30/07/2007
    Extrait de la notice :

    …Il n'y a pas lieu de spécifier une désignation dans le cas d'une commune.…

    …Il est proposé ici de le localiser à cette commune et d'entrer un qualificatif de désignation.…

    …Habeaurupt (Plainfaing, Vosges, France ; lieu-dit) Il s’agit d’un lieu habité situé dans une commune.…

  • Référence : DITN/RES/2007/007
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 27/07/2007
    Extrait de la notice :

    …départemental d'hygiène (délibérations, composition) (1937-1995), salubrité générale (dossier par commune

  • Référence : DITN/RES/2005/003
    Nature : Note
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 29/03/2005
    Extrait de la notice :

    …. : AD001), - pour les archives communales, le numéro INSEE de la commune précédé d’ »AC » pour un usage…

    …interne, et le nom en clair de la commune précédé d’ « AC » et du numéro du département en cas d’échange…

  • Référence : DITN/RES/2004/002
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 12/10/2004
    Extrait de la notice :

    …Les juges de paix sont tenus de prêter serment devant le conseil général de la commune du lieu de leur…

    …et/ou des relations 1983-2001 EXEMPLE 3 : DIRECTION DES AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET DE L’URBANISME (COMMUNE

    …Collectivité 5.1.2 Forme(s) autorisée(s) du nom Direction des affaires immobilières et de l’urbanisme (commune

  • Référence : AD 94-8
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 05/09/1994
    Extrait de la notice :

    …Quand un article fait partie intégrante d'un nom géographique (article précédent un nom de commune par…

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