Circulaires
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Référence : DGPA/SIAF/2024/002Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/04/2024Extrait de la notice :
…Un dernier type de table apparaît en 1871, la table des beaux écrits, classées par commune et non par…
…A l'inverse, lorsque les fiches sont archivées par année, puis par commune et par rue, leur exploitation…
…déclarations de droit de bail peuvent être regroupées, année après année, dans des pochettes par commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/009Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature : 18/11/2022Date de signature ou de publication : 25/11/2022Extrait de la notice :
…insectes et leur environnement ORF Orientations régionales forestières PAC Politique agricole commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/004Statut du texte : en vigueurDate de signature : 21/07/2022Extrait de la notice :
…aux imprimes portugais en francais convention entre le Portugal et la France -instruction commune aux…
…aux Archives, sans travaux de tri important, les documents fiscaux correspondant uniquement à une commune…
…aux imprimes portugais en francais convention entre le Portugal et la France -instruction PRO-112 commune…
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Référence : DGPA/SIAF/2021/005Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/07/2021Extrait de la notice :
…de la mise en œuvre des actions du projet de réseau ; - Les partenaires du réseau y participent : commune…
…Contrats entre l’Etat et les collectivités Validité 3 ans Validité Commune Collège IEN REP (coordonnateur…
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Référence : DGP/SIAF/2020/001Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 12/10/2020Extrait de la notice :
…’autorité producteurs – GT AAF/SIAF https://aaf.ica-atom.org/france-caissedallocations-familiales-commune-departement…
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Référence : DGP/SIAF/2019/009Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/12/2019Extrait de la notice :
…Recensement des archives de la commune 1.…
…nouvelle (Article L2113-1 du CGCI), même s’il existe une commune siège et des communes déléguées.…
…ou le groupement de commune en disposent, et au service départemental d'archives, dont le directeur…