Circulaires
Notes et instructions ministérielles et interministérielles relatives à la gestion des archives publiques : règles de communicabilité, sécurité des bâtiments, réutilisation, sélection et collecte des archives notamment.
Le tableau et la liste des circulaires ci-dessous fournissent exactement les mêmes informations. Le tableau n’est cependant pas compatible avec les écrans mobiles et les assistants de lecture.
Affiner votre recherche :
À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.
11 circulaires
Filtres sélectionnés
Supprimer tous les filtresRéférence DGPA/SIAF/2026/006
Nature Note d'information
Statut du texte ponctuel
Date de signature ou de publication 04/06/2026
-
Circulaire
Référence 16-002077-D
Statut du texte en vigueur
Date de signature 12/02/2016
-
Circulaire
Référence n°16-002077-D
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 12/02/2016
-
Circulaire
Référence DGP/SIAF/2011/001
Nature Instruction
Statut du texte ponctuel
Date de signature 13/12/2010
Date de signature ou de publication 24/01/2011
-
Circulaire
Référence NOR : MCCC1017578C
Nature Circulaire
Statut du texte caduc
Date de signature ou de publication 12/05/2010
Lien vers le texte http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2010/05/cir_31139.pdf
-
Circulaire
Référence AD 97-2
Nature Circulaire
Statut du texte en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
Date de signature ou de publication 27/02/1997
-
Circulaire
Référence INTA9200189C
Nature Circulaire
Statut du texte en vigueur
Date de signature 23/07/1992
Date de signature ou de publication 23/07/1992
-
Circulaire
Référence AD 452-223
Nature Note
Statut du texte en vigueur
Date de signature 19/12/1968
Date de signature ou de publication 10/01/1969
-
Circulaire
Référence AD 66-13
Nature Circulaire
Statut du texte abrogée
Date de signature ou de publication 13/04/1966
-
Circulaire
Référence AD 55-25
Nature Circulaire
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 16/09/1955
-
Circulaire