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3 circulaires

  • Référence : AD 88-10
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 05/12/1988
    Extrait de la notice :

    …Leur tri sélectif constituerait, pour les services d'archives qui accueilleront les versements des chambres, une charge sans commune mesure avec celle…

    …Le choix sera théoriquement arrêté une fois pour toutes : il pourra cependant être révisé en cas de fusion de commune ou de disparition d'un des organismes…

    …Leur tri sélectif constituerait, pour les services d'archives qui accueilleront les versements des chambres, une charge sans commune mesure avec celle…

  • Référence : AD 15926/4607
    Nature : Note
    Statut du texte : caduc
    Date de signature : 01/07/1986
    Date de signature ou de publication : 14/08/1986
    Extrait de la notice :

    …Ces dossiers sont établis en un seul exemplaire par le bureau d'aide sociale de la commune de résidence puis transmis au préfet, commissaire de la République…

    …Ces dossiers sont établis en un seul exemplaire par le bureau d'aide sociale de la commune de résidence puis transmis au préfet, commissaire de la République…

  • Référence : AD 25434/10925
    Nature : Note
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 26/11/1982
    Extrait de la notice :

    …bien vouloir porter à la connaissance du directeur des services d'archives de votre département les informations suivantes, qui résultent d'une étude commune

    …bien vouloir porter à la connaissance du directeur des services d'archives de votre département les informations suivantes, qui résultent d'une étude commune

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