Circulaires
Notes et instructions ministérielles et interministérielles relatives à la gestion des archives publiques : règles de communicabilité, sécurité des bâtiments, réutilisation, sélection et collecte des archives notamment.
Le tableau et la liste des circulaires ci-dessous fournissent exactement les mêmes informations. Le tableau n’est cependant pas compatible avec les écrans mobiles et les assistants de lecture.
Affiner votre recherche :
À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.
6 circulaires
Filtres sélectionnés
Supprimer tous les filtresRéférence DGPA/SIAF/2025/016
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 19/12/2025
-
Circulaire
Référence DGPA/SIAF/2024/005
Nature SIAF
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 07/03/2024
-
Circulaire
Référence DPACI/RES/2007/002
Nature Instruction
Statut du texte en vigueur
Date de signature ou de publication 15/01/2007
-
Circulaire
Référence sans référence
Statut du texte en vigueur
Date de signature 25/09/1985
Date de signature ou de publication 25/09/1985
-
Circulaire
Référence AD 6039/2869
Nature Note
Statut du texte caduc
Date de signature 27/01/1982
Date de signature ou de publication 26/03/1982
-
Circulaire
Référence AD 14962/8908
Nature Note
Statut du texte abrogée
Date de signature ou de publication 03/08/1971
-
Circulaire