- SDAU de l'agglomération de Rouen-Elbeuf . Projet de schéma d'aménagement de la Basse-Seine et consultation régionale (Haute-Normandie). * Rapport du Préfet de Région (+ annexe). * Proposition de modification du projet. * Plans Avis recueillis sur le schéma d'aménagement. . Programme pluriannuel de l'Etablissement Public de la Basse-Seine. * Programme pluriannuel d'intervention. * Rapport du Préfet de Région sur le programme pluriannuel. . Projet de SDAU de l'agglomération de Rouen-Elbeuf * Rapport et plan. . Société Rouennaise d'Etudes Urbaines (SORETUR). * 1ère phase (2 rapports). * SDAU (1 rapport). * Plans. * Délimitation de la zone d'étude. * Rapport au Préfet de Région. * Procès-verbal, réunion du comité du syndicat d'étude de l'agglomération de Rouen.

19860612/1

Ministère de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Archives relatives aux Schémas Directeurs d'Aménagement et...