Document d'archives : Délibération n°1575 - Établissement de Bains Municipaux. Assurance des usagers.
Contenu :
Délibération (15 exemplaires), lettres.
Cote :
1D/5/2732
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier