n°89031 : Rapport sur le fonctionnement de l'externat médico-pédagogique "Notre école". Rapport 3 parties.

n°89032 : Note sur l'évolution de la prise en charge des personnes handicapées dans la communauté territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon.

n°89033 : Note sur le centre hospitalier de Cayenne. Etat des relations entre le président du Conseil d'administration, président du Conseil général et le directeur du centre hospitalier de Cayenne.

n°89034 : Enquête sur la mise en œuvre des mesures de reclassement des personnels infirmiers et aides-soignants portant application des décrets 88-1077 et 88-1080 du 30 novembre 1988.

n°89035 : Rapport concernant le besoin en pharmaciens inspecteurs de la santé dans les directions régionales des Affaires sanitaires et sociales.

n°89036 : Rapport sur la direction de la Solidarité et de la famille du département de l'Essonne.

n°89037 : Note concernant le fonctionnement sanitaire du centre de détention de Liancourt (Oise).

n°89038 : Rapport de la commission nationale des infirmières.

n°89039 : Note d'information sur la situation financière du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Lorraine.

n°89039 bis : Groupe de travail sur l'hébergement des personnes âgées et dépendantes - Rapport d'étape.

n°89040 : Rapport pour la commission administrative paritaire siégeant en formation disciplinaire sur le cas de Monsieur L.