Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Pontailler-sur-Saône. - Marché de travaux de voirie, programme 1992, territoire syndical, 1992. - Avenant n° 1 à un marché de travaux du 13 novembre 1991 : aménagement du centre social cantonal, 1992. - Délibérations et arrêtés, 1992-1995. - Marché de travaux de voirie, programme 1993, territoire syndical, 1993. - Marché de travaux de voirie, programme 1994, territoire syndical, 1994. - Marché de travaux de voirie, programme 1995, territoire syndical, 1995. - Marché de fourniture d'un châssis-benne et d'une benne d'enlèvement des ordures ménagères, territoire syndical, 1996.

1763 W 141

1763 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)